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Conseils 2012

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Conseil Municipal du 26 mars 2012 Délibération 29-C 013 AFFAIRES CULTURELLES

Association Vill9lasérie, convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2012. (Conseil du 26/3/12)

par Gilles Kuntz
« Villeneuve la série » est une opération qui a été initiée après le discours stigmatisant qu’avait tenu le Président de la République, le fameux "discours de Grenoble". La ville de Grenoble a voulu financer un projet qui visait à requalifier l’image déplorable qui avait été donnée de la Villeneuve dans ce (...) > suite


Conseil Municipal du 26 mars 2012 Délibération 40-E 001 ADMINISTRATION GENERALE

Marchés publics - Autorisation de signer (Conseil du 26/3/12)

par Gilles Kuntz
Nous demandons un vote séparé sur le marché d’assurance. Comme il est indiqué, il n’y a pas eu d’appel d’offres sur ce marché. Son titulaire demande une résiliation du contrat à moins d’une augmentation de sa prime de 9,49%. Nous pensons que nous devrions faire un appel d’offres. Ce prestataire aurait (...) > suite


Conseil Municipal du 26 mars 2012 Délibération 44-E 003 ADMINISTRATION GENERALE

Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des Collectivités Territoriales. (Conseil du 26/3/12)

par Olivier Bertrand
Simplement la proposition suivante : le Sénat a adopté une nouvelle délibération concernant les voyages parlementaires. Il nous semblerait intéressant, dans la même idée, que les élus, sur certains types de déplacements, puissent prendre en charge une part des coûts occasionnés par ces voyages. Nous ne (...) > suite


Conseil Municipal du 27 février 2012

Regard critique d’une élue écologiste (Conseil du 27/2/12)

par Maryvonne Boileau
Long exposé du maire, malheureusement peu écouté, surtout par sa majorité. La petite musique de la surdensification serait jouée dans toutes les villes de France. La ville de Grenoble est en dehors du monde, selon le maire, Grenoble doit porter et tirer vers le haut le reste de (...) > suite


Conseil Municipal du 27 février 2012 Délibération 1-A 011 - URBANISME AMENAGEMENT

Flaubert - projet de renouvellement urbain : bilan de la concertation sur le projet de renouvellement urbain au titre de l’article L.300-2 du Code de l’Urbanisme. (Conseil du 27/2/12)

par Maryvonne Boileau
Y compris la présentation qui en est faite à notre conseil municipal, il est intéressant de regarder la méthode pour transformer environ 90 ha d’une ville. En relisant attentivement l’historique du projet Flaubert, on peut voir qu’une première concertation avec les habitants a eu lieu en 2007, puis (...) > suite


Conseil Municipal du 27 février 2012 Délibération n°1-A 011 - URBANISME AMENAGEMENT

Flaubert - projet de renouvellement urbain : bilan de la concertation sur le projet de renouvellement urbain au titre de l’article L.300-2 du Code de l’Urbanisme. (Conseil du 27/2/12)

par Gilles Kuntz
Je voudrais suite à ma collègue compléter l’intervention de notre groupe sur plusieurs points : Au sujet des déchèteries Il s’agit d’une compétence d’agglomération, mais la ville de Grenoble est bien entendu sollicitée en ce qui concerne son territoire. Or, aujourd’hui les décisions sont prises en dehors (...) > suite


Conseil Municipal du 27 février 2012 Délibération 17-B 001 LOGEMENT

Approbation de la programmation de construction de logements sociaux pour l’année 2012 (Conseil du 27/2/12)

par Gilles Kuntz
Je voulais compléter notre intervention sur les PLAI. C’est une typologie de logements absolument indispensable pour tous les gens qui sont en hébergement d’urgence et qui n’ont pas d’autres moyens d’accéder au logement que ce logement très social. Aujourd’hui, avoir 28% de ce type de logement est un (...) > suite


Conseil Municipal du 27 février 2012 Délibération 17-B 001 LOGEMENT

Approbation de la programmation de construction de logements sociaux pour l’année 2012 (Conseil du 27/2/12)

par Maryvonne Boileau
Nous sommes satisfaits de cette programmation. Nous sommes plutôt satisfaits qu’il y ait beaucoup de logements sociaux qui se construisent, même si nous sommes encore loin de l’échelle des besoins. Et ce n’est malheureusement pas la programmation satisfaisante d’une année qui va changer quoi que ce (...) > suite


Conseil Municipal du 27 février 2012 Délibération 29-C 013 EDUCATION

Signature de l’avenant financier n°1 à la convention de participation financière Ville-OGEC de l’école privée en contrat d’association avec l’Etat Externat Notre-Dame. (Conseil du 27/2/12)

par Gilles Kuntz
Lors du dernier Conseil Municipal, j’étais intervenu sur ces conventions avec les OGEC. Plusieurs nous avaient été proposées, et l’adjoint à l’éducation nous avait répondu qu’il n’avait pas compris mes questions. J’ai pris soin il y a un mois d’écrire à Monsieur le Maire toutes mes questions relatives à ce (...) > suite


Conseil Municipal du 27 février 2012 Délibération 22-C 002 AFFAIRES CULTURELLES

Conservatoire à rayonnement régional de Grenoble (CRR) - Conventions relatives aux aménagements d’horaire des lycéens entre la ville de Grenoble et les lycées Emmanuel Mounier et André Argouges. (Conseil du 27/2/12)

par Hakim Sabri
Une simple explication de vote. Cette convention fait suite à la décision unilatérale du recteur d’Académie d’affecter depuis la rentrée 2011 les élèves issus des classes à horaires aménagés musique de troisième du collège Charles Munch au lycée André Argouges, alors qu’ils allaient auparavant au lycée (...) > suite


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