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Conseil du 17/5/10
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal du 17 mai 2010
Regard critique d’une élue écologiste (Conseil du 17/5/10)
par Maryvonne Boileau
Le conseil municipal qui s’annonçait plutôt animé n’a pas été décevant. Un large public pour une fois composé de jeunes, ce qui ne nous arrive pas très souvent. Nous présentons une question orale, pour que la décision prise à la suite d’un vœu présenté par les écologistes et voté par tous, de célébrer les (...) > suite
CM du 17/05/10 - Question orale
Peut-on célébrer les PACS à la Mairie de Grenoble ? (Conseil du 17/5/10)
présentée par Gwendoline Delbos-Corfield
Excusez-moi du retard mais il y a des gens qui ne peuvent pas rentrer dans la salle et qui demandaient à l’extérieur pourquoi ils ne pouvaient pas rentrer.
Suite au dépôt de cette question orale, nous avons été informés par votre directeur de cabinet qu’une célébration de PACS avait déjà eu lieu à la (...) > suite
CM du 17/05/10 - Délibération 46-B 011 - SOLIDARITE
Création du collège d’éthique de la vidéosurveillance des espaces publics (Conseil du 17/5/10)
Interventions d’Olivier Bertrand et Gilles Kuntz
Nous interviendrons donc à deux voix, Gilles Kuntz plus spécifiquement sur le collège d’éthique. > suite
CM du 17/05/10 - Délibération 1-E 008 - FINANCES
Budget Principal : Compte administratif 2009 (Conseil du 17/5/10)
Intervention de Maryvonne Boileau
Deux petites rectifications sur ce qu’ont dit Messieurs Chamussy et De Sans Nicolas concernant l’endettement de Grenoble. En 1995 effectivement, l’endettement de Grenoble était très très important et il a fallu, de fait, que la majorité qui est arrivée à l’époque fasse un énorme travail pour permettre (...) > suite
CM du 17/05/10 - Délibération 1-E 008 - FINANCES
Budget Principal : Compte administratif 2009 (Conseil du 17/5/10)
Intervention d’Hakim Sabri
Beaucoup de choses ont été dites sur ce Compte Administratif 2009. Cette majorité avait annoncé pour essayer de gommer l’augmentation des taux qu’elle ferait d’énormes économies en fonctionnement.
A l’analyse de ce Compte Administratif, il est clair que ces économies ne sont pas au rendez vous.
Si l’on (...) > suite
CM 17/05/10 - Délibération 3-E 009 - FINANCES
Budgets annexes : Comptes administratifs 2009 (Conseil du 17/5/10)
Intervention de Gilles Kuntz
Nous voudrions demander un vote séparé sur le Budget Annexe Stationnement, le Budget Annexe Activités Economiques, le Budget Annexe Parkings en Régie.
[Jérôme Safar. On vote sur ces 3 séparément ?]
Bien sûr. > suite
CM du 17/05/10 - Délibération 6-E 025 et 7-E 026 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Approbation du contrat de délégation de service public pour l’exploitation des parkings en ouvrage des Lots 1 et 2 (Conseil du 17/5/10)
Intervention de Gilles Kuntz
Notre intervention portera sur les délibérations 6 et 7 qui concernent les 2 lots de Délégation de Service Public de l’exploitation des parkings à attribuer à 2 candidats.
Tout d’abord, nous tenons à remercier les services qui ont accompagné les élus dans leur travail en établissant le cahier des (...) > suite
CM du 17/05/10 - Délibération 8-E 013 - FINANCES
Création, modification et clôture d’autorisations de programme. (Conseil du 17/5/10)
Intervention de Gilles Kuntz
Monsieur le Maire, deux programmes nous posent question :
la création d’une autorisation de programme « Projet accueil et montage de centre d’appels pour un montant de 533 000 € sur le budget principal ». Nous manquons d’information. De quelle opération s’agit-il ? Est-ce pour généraliser le numéro (...) > suite
CM du 17/05/10 - Délibération 9-E 001 - FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants (Conseil du 17/5/10)
Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
Nous demandons un vote séparé pour le Commissariat à l’Energie Atomique et la Chambre de Commerce et d’Industrie -où nous voterons contre- mais aussi pour Minalogic Partenaires où nous voterons abstention.
Explication de vote : nous sommes toujours aussi opposés à tous les projets qui sont liés aux (...) > suite
CM du 17/05/10 - Délibération 13-E 006 - PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Régime indemnitaire - Modification concernant les agents du service Police Municipale. (Conseil du 17/5/10)
Intervention de Gilles Kuntz
Cette délibération par le biais de ce nouveau régime indemnitaire accordé aux personnels de police municipale ouvre le débat sur la mise en place de nouvelles équipes de polices municipales de soirée et de nuit.
Même si des communes ont fait le choix de laisser la police nationale agir seule sur leur (...) > suite
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