Accueil > Le Conseil Municipal > Conseils précédents > Conseils 2013 > Conseils 2013

Conseils 2013

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 26 - A 007 -ENVIRONNEMENT : Captage de Rochefort – Protocole d’essai de remise en eau du Drac – (Conseil du 30/09/13)

Intervention d’Olivier Bertrand
Monsieur le Maire, je crois qu’Eric Grasset a bien résumé le dossier qui était complexe sur le fond et qui surtout effectivement a été parfois un peu contentieux on va dire, entre les deux problématiques qui parfois pouvaient être contradictoires à la fois celle que tout le monde soutenait qui est la (...) > suite


Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 30 - A 015 - URBANISME REHABILITATION : Travaux de restauration du clocher de l’église Saint André (Conseil du 30/09/13)

Intervention de Gilles Kuntz
Nous ne pouvons que nous réjouir qu’enfin cette préservation d’un monument historique de notre ville au sein du centre ancien soit programmée. Elle était attendue depuis des années. Espérons que les retards n’engendreront pas des difficultés nouvelles de restauration. Nous tenons à saluer les services et (...) > suite


Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 33 - A 011 -URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS : Acquisitions, cessions et gestion du patrimoine privé de la ville de Grenoble. (Conseil du 30/09/13)

Intervention de Gilles Kuntz
Une demande de vote séparé sur le premier appartement 16 place Saint Bruno car le service des Domaines a indiqué que le prix de vente était insuffisant alors que le marché a évolué à la hausse sur Saint Bruno. > suite


Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 34 - A 017 - URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS : ZAC PRESQU’ILE. Validation de charges foncières. (Conseil du 30/09/13)

Intervention de Maryvonne Boileau
A l’occasion de cette délibération, qui aussi en rappelle une autre un peu plus loin, sur la question des futurs aménagements et constructions qui vont se passer sur la Presqu’Ile, nous regrettons de ne pas avoir trouvé -mais peut-être vous allez nous le préciser, nous n’avons vu indiqué nulle part (...) > suite


Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 45 - B 009 - SANTE PUBLIQUE : Colloque national du Réseau des Villes Santé de l’Organisation Mondiale de la Santé à Grenoble, le 21 octobre 2013. (Conseil du 30/09/13)

Intervention de Marina Girod de l’Ain
Ce colloque porte sur un sujet important les soins primaires et les rôles des collectivités territoriales. La notion "soins primaires d’accès à la santé est très importante, et vous le savez les inégalités sociales d’accès aux soins se creusent. Quand on parle de cette offre de santé de proximité, on ne (...) > suite


Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 74 - D 004 - SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOCALES : SAEML Minatec Entreprises – Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d’administration de la société pour l’exercice 2012. (Conseil du 30/09/13)

Intervention de Gilles Kuntz.
Intervention de Gilles Kuntz. > suite


Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 78 - E 015 - FINANCES : Création et adhésion de la ville de Grenoble à l’Agence France Locale. (Conseil du 30/09/13)

Intervention de Gilles Kuntz.
C’est une décision importante donc quelques explications pour expliquer notre vote. C’est la loi bancaire du 26 juillet 2013 qui a autorisé dans l’article 35 de son titre VII la création d’une agence de financement des collectivités locales qui s’appellera Agence France Locale. Cette structure devrait (...) > suite


Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 81 - E 009 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : SAEML Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise (CCIAG) – Avenant n°8 à la convention de concession. (Conseil du 30/09/13)

Intervention de Hakim Sabri.
Nous ne referons pas l’historique des tarifs de CCIAG il faut simplement savoir que la signature de cet avenant intervient car tous les tarifs du chauffage urbain ont été annulés de mars 1983 jusqu’au 1er novembre 2011 par la justice administrative. Cela a été rendu possible par des recours contre (...) > suite


Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 83 - E 014 - ADMINISTRATION GENERALE : Marchés publics – Groupement de commandes entre la ville de Grenoble, le centre communal d’action sociale de Grenoble, la communauté d’agglomération Grenoble-Alpes Métropole et la CCIAG (Conseil du 30/09/13)

Intervention de Gilles Kuntz.
Il s’agit d’un marché public qui n’est pas anodin puisque, alors qu’il est écrit ici : marché relatif à l’acquisition bureautique d’applications, le même groupement de commande est passé à la Métro de manière plus précise : « marché de collectivités utilisant la suite ms office, qui s’avère être un standard (...) > suite


Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 88 - E 017 - ADMINISTRATION GENERALE : Marchés publics – Autorisation de signer. (Conseil du 30/09/13)

Intervention de Gilles Kuntz
Nous demanderons simplement un vote séparé sur le deuxième marché concernant les démolitions dans la rue Dodero. > suite


-->


Groupe Écologie & Solidarité
EluEs EELV, ADES, Alternatifs de la Ville de Grenoble

Hôtel de Ville - 11 Bd Jean Pain - B.P. 1066 - 38021 Grenoble Cedex 1
contact@grenoble-ecologie-solidarite.fr - Tél : 04 76 76 38 75 - Fax : 04 76 76 34 05
Creative Commons License
Sauf mention contraire, les contenus de ce site sont mis à disposition sous un contrat Creative Commons
Site réalisé avec SPIP 3.2.7, AHUNTSIC et hébergé chez OVH.
Flux RSS : RSS fr

RSSLe Conseil Municipal RSSConseils précédents RSSConseils 2013