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Conseils 2011

Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 21 novembre 2011 Délibération 9-A 025 - URBANISME AMENAGEMENT

Réforme de la fiscalité de l’urbanisme - Fixation du taux de la taxe d’aménagement et des exonérations. (Conseil du 21/11/11)

par Olivier Bertrand
Je voudrais d’abord signaler que ce débat, même s’il n’a pas eu lieu à la ville de Grenoble, a quand même été tenu à la Métro et au SMTC dans une démarche qui a duré 2 ans et s’appelait "urbanisme et transport". Cela a été une démarche intéressante car elle a essayé de répondre à la problématique de cette (...) > suite


Conseil Municipal du 21 novembre 2011 Délibération 11-A 018 LOGEMENT

Réseau national des collectivités sur l’Habitat participatif : Signature de la charte d’orientation (Conseil du 21/11/11)

par Maryvonne Boileau
Nous sommes favorables à l’adhésion à ce réseau sur l’habitat participatif. Toutefois, lorsqu’il s’agira de soutenir des initiatives, il nous faudra être vigilants sur les aides apportées aux différentes demandes, nous savons bien que le système de lobbying est plus facile à organiser dans les catégories (...) > suite


Conseil Municipal du 21 novembre 2011 Délibération 12-A 016 - URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS

Cessions, acquisitions et gestion de divers biens (Conseil du 21/11/11)

par Gilles Kuntz
Nous avons une interrogation sur le changement de sortie du Parking Hoche sur la rue du même nom. Cette sortie va être déplacée dans le cadre de l’opération en cours sur ce secteur, et va déboucher juste face à l’école maternelle. C’est une rue déjà assez étroite, qui va encore être rendue plus étroite (...) > suite


Conseil Municipal du 21 novembre 2011 Délibération 15-A 022 - STATIONNEMENT

Contrat de location de longue durée de places de stationnement dans le parc de stationnement LE CEDRE, au profit de la SCCV Maison Joya (Conseil du 21/11/11)

Par Gwendoline Delbos-Corfield
Cette délibération concerne un contrat de location de longue durée pour 19 places de stationnement dans le parking "des cèdres", à destination des futurs occupants de l’opération immobilière sur la Maison Joya. Nous nous interrogeons sur le respect de la réglementation dans cette opération avec la (...) > suite


Conseil Municipal du 21 novembre 2011 Délibération 19-A 010 DECHETS URBAINS

Collecte- convention avec Grenoble Alpes Métropole pour la conduite de la transformation de la collecte pneumatique du quartier de la Villeneuve. (Conseil du 21/11/11)

par Hakim Sabri
Bien que tout semble ficelé dans ce dossier et que la transformation du système de collecte des ordures ménagères de la Villeneuve soit devenu une réalité, nous ne pouvons nous empêcher de souligner qu’encore une fois dans ce dossier la charte de la démocratie locale a été mise a mal… Que la Communauté (...) > suite


Délibération 20-A 007 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Rapport annuel du délégataire des services publics de la distribution de l’électricité et de la distribution de gaz pour l’exercice 2010. (Conseil du 21/11/11)

par Maryvonne Boileau
Juste deux petites questions : Nous demandons une information sur l’évolution du comité des usagers de GEG : continue t’il à se réunir, à quelle fréquence, dans quelles conditions ? Et par ailleurs, qu’en est il de l’application automatique des tarifs sociaux sur l’énergie pour les bénéficiaires des (...) > suite


Délibération 23-B 005 LOGEMENT

PLH 2010-2015 - Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et Grenoble Alpes Métropole (Conseil du 21/11/11)

par Maryvonne Boileau
Nous voulons souligner à nouveau la faiblesse des projets d’accession sociale à la propriété. 159 logements en accession sociale à côté de 2785 logements en accession classique, nous n’avons pas fini de voir les grenoblois classe moyenne continuer à rechercher à 40 ou 50 kms vers le nord ou le sud du (...) > suite


Délibération 41-B 011 - ELECTIONS

Rémunération forfaitaire et récupération du personnel municipal pour la tenue des bureaux de vote lors des élections. (Conseil du 21/11/11)

par Hakim Sabri
Nous voulons juste rappeler à l’occasion du vote de cette délibération que la tenue de bureaux de vote est une obligation pour les maires adjoints et les conseillers municipaux, et cela dans l’ordre du tableau. Seul un empêchement dûment constaté permet de les en (...) > suite


Délibération 44-C 021 - AFFAIRES CULTURELLES

Démolition de l’aile sud du CNAC en lien avec la construction de la Salle des Musiques Amplifiées - Approbation du programme fonctionnel, de l’avant projet définitif associé à son coût prévisionnel définitif des travaux. (Conseil du 21/11/11)

par Olivier Bertrand
Nous ne contestons pas la nécessité de cette démolition, par contre nous étonnons de l’imputation du coût de cette démolition sur le budget de la SMAG qui n’avait pas besoin de ça étant donné qu’il est déjà très contraint. Ne pouvions nous pas trouver une autre solution de financement (...) > suite


Délibération 62-D 017 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN

ZAC de la Presqu’île - Approbation de la convention foncière. (Conseil du 21/11/11)

par Gilles Kuntz
Le mois dernier, nous avons eu cette délibération sur laquelle j’avais fait remarquer une erreur flagrante. Elle repasse aujourd’hui à cause de cette erreur, nous aurions pu l’amender en séance. Elle est corrigée mais je voulais néanmoins dire deux choses : Mme Fioraso a dit dans la presse que cette (...) > suite


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