ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du lundi 22 février 2010

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel 	
●	17	H	05	:	Solidarité	
●	18	H	30	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
•		19	H	15	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
●	20	H	00	:	Pause	
●	20	H	30	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales 	
●	21	H	15	:	Ressources	
●	21	H	45	:	Questure 	

Solidarité
M. MOTTE	1-B 011	POLITIQUE DE LA VILLE
Contrat Urbain de Cohésion Sociale  orientations et programmations des actions de la Ville de Grenoble pour 2010.	

M. MOTTE	2-B 014	POLITIQUE DE LA VILLE
Renouvellement urbain de la Villeneuve - Démolition - reconstruction des parkings silos - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle, organisation du concours de maîtrise d'oeuvre.	

Mme VUAILLAT	3-B 004	LOGEMENT
Approbation de la programmation de construction de logements sociaux pour l'année 2010	

Mme VUAILLAT	4-B 006	LOGEMENT
Aide de la ville de Grenoble à l'opération de logement social réalisée par Pluralis, ZAC Bouchayer Viallet	

Mme VUAILLAT	5-B 007	LOGEMENT
Aide de la Ville de Grenoble aux opérations d'acquisition-amélioration  réalisées par la SAS "Un Toit Pour Tous Développement"	

Mme VUAILLAT	6-B 008	LOGEMENT
Aide de la ville de Grenoble à l'opération de logement social réalisée par la SCIC Habitat Rhône Alpes sur la ZAC Teisseire Jeux Olympiques.	

Mme VUAILLAT	7-B 005	LOGEMENT
Demande de subvention au Fonds d'Aménagement Urbain	

Mme VUAILLAT	8-B 009	LOGEMENT
Approbation de la charte de partenariat pour l'attribution des logements adaptés réalisés par Pluralis, rue Marbeuf.	

Mme VUAILLAT	9-B 010	LOGEMENT
"Etoil.org" : renouvellement du principe d'adhésion de la ville de Grenoble et du choix du statut d'utilisateur par la Ville	

Mme MASSON	10-B 012	POLITIQUE DE LA VILLE
Convention d'objectifs entre la Ville de Grenoble et le Comité de Liaison des Unions de Quartiers de Grenoble (CLUQ)	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
M. BRON	11-C 029	EDUCATION
Démolition - reconstruction du groupe scolaire Beauvert - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre.	

Mme MONERY	12-C 012	PATRIMOINE MUNICIPAL
Restauration de la Tour Perret.Approbation de l'étude préalable. Commande d'études complémentaires.	

M. BRON	13-C 017	EDUCATION
Délibération financière pour les associations socioculturelles.	

M. BRON	14-C 016	EDUCATION
Bases de plein-air : tarifs à compter du 1er janvier 2010.	

Mme BARACETTI	15-C 025	AFFAIRES CULTURELLES
Le Printemps du Livre 2010 - Présentation du projet culturel - Approbation du budget et demandes de subventions et contributions financières auprès de partenaires publics ou privés.	

Mme BARACETTI	16-C 007	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Programme des expositions temporaires pour l'année 2010. Demande de subvention à l'Etat. Barème des per-diem pour les convoyeurs dans le cadre des transports d'oeuvres : modifications des conditions financières applicables aux convoyeurs d'oeuvres.	

Mme BARACETTI	17-C 015	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Informatisation et numérisation des collections. Demande de subvention auprès de l'Etat.	

Mme BARACETTI	18-C 013	AFFAIRES CULTURELLES
Conventions financières 2010 conclues entre la ville de Grenoble et les associations du secteur culturel.	

Mme BARACETTI	19-C 018	AFFAIRES CULTURELLES
L'école supérieure d'art de Grenoble - Réseau des villes Rhône-Alpes : demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes au titre de la participation au financement des formations artistiques à finalité professionnelle supérieure dispensées durant l'année scolaire 2009-2010.	

Mme VINCENT	20-C 023	JEUNESSE
Attribution de bourses BAFA.	

Mme DRULHON	21-C 028	SPORT
Conventions générales d'objectifs avec les associations du secteur sportif : avenants financiers pour l'exercice 2010	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. de LONGEVIALLE	22-A 015	URBANISME AMENAGEMENT
Esplanade : Lancement d'une révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme. Définition des objectifs et des modalités de la concertation. Débat sur le Projet d'aménagement et de développement durable (PADD).	

M. CHIRON	23-A 008	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
SAEML Gaz Electricité de Grenoble, avenant n°6 à la convention du 11 avril 1986 tirant les conséquences de la décision du Conseil d'Etat du 31 juillet 2009.	

M. GRASSET	24-A 006	ENVIRONNEMENT
Convention pluriannuelle d'objectifs passées avec la Fédération Régionale de Protection de la Nature - Section Isère (FRAPNA) et la Maison de la Nature et de l'Environnement de l'Isère (MNEI) - Avenants n° 2  financiers pour l'année 2010.	

M. GRASSET	25-A 012	INTERCOMMUNALITE
Transfert de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés : avenant n°2 à la convention entre la Ville de Grenoble et Grenoble Alpes Métropole pour le remboursement des coûts liés à l'entretien courant des déchetteries.	

M. GRASSET	26-A 005	ENVIRONNEMENT
Convention Ville de Grenoble Ligue de protection des oiseaux (LPO Isère).	

M. SAFAR	27-A 002	FINANCES
Fixation du taux de remboursement des dépenses relatives aux prestations annexes de chauffage par les occupants des logements de fonction.	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
Mme FIORASO	28-D 007	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
FISAC centre ville - Signature de la convention, tranche 1.	

Mme FIORASO	29-D 001	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
FISAC Marchés de détail : présentation des actions proposées par Grenoble Alpes Métropole - Autorisation de dépôt du dossier de candidature.	

Mme FIORASO	30-D 008	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Réponse à appel à projet du 7ème Programme Cadre Recherche et Développement  (7ème PCRD) - Régions de la connaissance - Projet Nano4Mednnaissance (Projet Nano4Med).	

Mme FIORASO	31-D 009	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Programme de réhabilitation du MIN de Grenoble - Convention financière avec la Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole.	

Mme FIORASO	32-D 002	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Adhésion à la Fédération Nationale des Entrepreneurs en Zones Urbaines Sensibles (FNAE ZUS).	

Mme FIORASO	33-D 010	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Convention entre l'union syndicale "Solidaires Isère" et la ville de Grenoble concernant l'utilisation de salles de réunion de la Bourse du Travail.	

Mme FIORASO
M. de LONGEVIALLE	34-D 011	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN
ZAC de la Presqu'Ile - Approbation de la convention foncière - Abrogation de la délibération 7-D014 du 26 octobre 2009.	

Mme FIORASO
M. de LONGEVIALLE	35-D 012	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN
Presqu'île - Approbation d'une convention entre la Métro, la SEM InnoVia Grenoble Durablement et la Ville de Grenoble, pour le financement par la Métro des participations au coût des équipements publics des constructeurs publics ne tenant pas leurs droits à construire de l'aménageur.	

Ressources
M. SAFAR	36-E 001	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants	

M. SAFAR	37-E 004	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Régie des Eaux de Grenoble : Modifications et adoption du nouveau règlement du service public de l'eau potable.	

Mme SALAT	38-E 005	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer	

Mme SALAT	39-E 006	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - avenants	

Mme DOUTRIAUX	40-E 008	ADMINISTRATION GENERALE
Prise en charge des frais de séjour et de déplacement des personnes, intervenants extérieurs invités par la Ville de Grenoble pour l'année 2010.	

Mme DOUTRIAUX	41-E 009	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des Collectivités territoriales	

M. SAFAR	42-E 007	ADMINISTRATION GENERALE
"Dégrèvement de frais de mise en fourrière"	

Mme SALAT	43-E 002	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Transformations de postes.	

Mme SALAT	44-E 011	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Convention entre la Ville de Grenoble et le Fonds National de Prévention.	

Mme SALAT	45-E 012	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Régime indemnitaire des personnels de la Ville de Grenoble.	

Questure
M. DESTOT	46-G 001	RENDU ACTE
Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.