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Conseils 2009

Articles de cette rubrique


CM du 14/12/09 - Délibération 1-E 012 – FINANCES

Budget primitif 2010 - Budget Principal (Conseil du 14/12/09)

Amendement n°6 (rejeté) présenté par Hakim Sabri relatif à la baisse des taux des impôts locaux
Merci. Cet amendement est relatif à la baisse des taux d’imposition. Les dépenses réelles dans le chapitre 11 « charges à caractère général », hors cuisine centrale et corrigées des dépenses pour les Jeux Olympiques, s’élevaient à 46 400 000€ en 2007 et seulement 43 900 000€ en 2008. Sans compter qu’il y (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 2-E 013 – FINANCES

Budget primitif 2010 - Budgets annexes (Conseil du 14/12/09)

Intervention de Maryvonne Boileau
Nous demandons un vote séparé sur le stationnement dans un premier temps, également sur les activités économiques, tout ce qui est parkings en régie. Les autres, c’est bon. > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 5-E 024 – FINANCES

Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants - BP 2009 (Conseil du 14/12/09)

Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
Simplement 3 votes séparés : Commissariat à l’Energie Atomique (CEA), Grenoble Angels et UPMF. > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 6-E 025 – FINANCES

Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants - BP 2010 (Conseil du 14/12/09)

Intervention de Maryvonne Boileau
Je demande 3 votes séparés sur les 3 Sociétés Anonymes Sportives et de Spectacle (SASP) et sur les Musiciens du Louvre. [Après intervention de Mathieu Chamussy (UMP)] On souhaiterait aussi avoir une explication pour les 1 600 000€ alloués à la MC2, parce que cette subvention n’a pas été étudiée en (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 7-E 026 – FINANCES

Budget Principal. Commission Solidarité. Création de l’autorisation de programme " Réhabilitation du bâtiment 21 rue Lesdiguières". (Conseil du 14/12/09)

Intervention de Maryvonne Boileau
Nous aurions souhaité avoir une petite explication sur le devenir de ce lieu car cela n’apparaît pas. La réhabilitation est nécessaire mais à quoi sert aujourd’hui le 21 rue Lesdiguières ou à quoi va-t-il servir car s’il y a une réhabilitation… Je suppose que c’est le lieu où il y avait le (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 13-E 023 – ETABLISSEMENTS PUBLICS

Régie des Eaux de Grenoble - Présentation du budget primitif 2010 (Conseil du 14/12/09)

Intervention d’Olivier Bertrand
Je voudrais signaler à Monsieur Chamussy que ces tarifs sont élaborés, avant d’être soumis au Conseil d’Administration de la Régie et notre Conseil Municipal, par un comité d’usagers qui s’est réuni, à plusieurs reprises et qui, cette année, a réuni l’ensemble des catégories d’usagers de la Ville de (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 17-E 006 – ADMINISTRATION GENERALE

Marchés publics - autorisation de signer (Conseil du 14/12/09)

Intervention de Gilles Kuntz
Il ne s’agit pas d’une demande de vote séparé mais d’une demande d’acheter durable. Dans la dernière Gazette des communes, nous avons vu que la commune de Clermont-Ferrand –pas loin d’ici- achète durable. En effet, elle applique l’article 5 du Code des Marchés Publics qui prévoit la prise en compte (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 19-E 002 – PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX

Régime indemnitaire des personnels de la Ville de Grenoble. (Conseil du 14/12/09)

Intervention de Gilles Kuntz
Juste une explication de vote : nous allons nous abstenir sur cette délibération importante pour les personnels pour la raison suivante. Quand on regarde depuis trois ans quelle a été l’augmentation du régime indemnitaire par catégorie, que vous nous avez fourni, pour la catégorie C, ce régime était (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 20-E 003 – PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX

Renouvellement de convention de mises à disposition. (Conseil du 14/12/09)

Intervention de Gilles Kuntz
Je voulais dire que pendant longtemps nous sommes intervenus sur ces mises à disposition gratuites et on nous a répondu que l’on attendait les décrets d’application de la loi. Cela fait des années. Or, aujourd’hui, les décrets d’application sont parus. On trouve donc que maintenant la coupe est pleine. (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 32-A 007 – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS

ZAC Blanche Monier - Cession d’un tènement à ACTIS (Conseil du 14/12/09)

Intervention de Maryvonne Boileau
Sur cette délibération très intéressante, Monsieur De Longevialle l’a tout à l’heure évoqué, la ZAC Blanche Monier c’est une toute petite ZAC qui avait été mise en place durant le dernier mandat, avec une volonté très importante pour justement aller dans le sens du BBC. Un certain nombre de choses qui sont (...) > suite


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