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Conseils 2008

Articles de cette rubrique


CM du 15/12/08 - Délibération 1 – E 019 FINANCES

Amendement n°6 au Budget primitif 2009 portant sur des économies en communication, fêtes et cérémonies (Conseil du 15/12/08)

Intervention d’Olivier Bertrand
Monsieur le Maire, cet amendement concerne la communication et les fêtes et cérémonies. En cette période de crise, la Ville devrait faire un effort de sobriété dans sa politique de communication. Ce serait un signal fort en direction des contribuables. Nous devons inventer –et nous le pouvons- (...) > suite


CM du 15/12/08 - Délibération 1 – E 019 FINANCES

Amendement n°7 au Budget primitif 2009 portant sur les intérêts et reversements d’Etat (Conseil du 15/12/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Pour permettre d’affiner au mieux les prévisions budgétaires, nous proposons de prendre en compte des évènements récents. Au sujet de l’article 66 111 "Intérêts réglés à l’échéance", la Banque Centrale Européenne vient de baisser fortement son taux directeur début décembre. Il est passé de 3,25 à 2,5%. Tous (...) > suite


CM du 15/12/08 - Délibération 1 – E 019 FINANCES

Amendement n°8 au Budget primitif 2009 portant sur diverses économies (Conseil du 15/12/08)

Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
Dans la continuité des amendements précédents proposés, des économies simples et cohérentes sont possibles au chapitre 20 et au chapitre 65 qui n’altèrent en rien la qualité du service public et qui n’affectent que des manières de fonctionner, mal-adaptées au contexte de difficultés financières. Au (...) > suite


CM du 15/12/08 - Délibération 1 – E 019 FINANCES

Amendement n°9 au Budget primitif 2009 portant sur les frais d’études (Conseil du 15/12/08)

Intervention de Maryvonne Boileau
Merci Monsieur le Maire. Nous avons un article 2031 sur les "Frais d’études". Nous pensons qu’il y a là des économies possibles puisqu’en 2006 et 2007 les frais d’études s’étaient montées à 1 500 000 €. Donc, nous proposons de tenir compte largement de l’inflation et d’être à 1 800 000 € à la place de 3 (...) > suite


CM du 15/12/08 - Délibération 1 – E 019 FINANCES

Amendement n°10 au Budget primitif 2009 portant sur les logiciels libres (Conseil du 15/12/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Cet amendement concerne l’article 205 "Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droit et valeurs similaires". L’utilisation des logiciels libres permet d’envisager des économies importantes sur ce poste. Nous avons demandé depuis des années la mise en place, (...) > suite


CM du 15/12/08 - Délibération 1 – E 019 FINANCES

Amendement n°11 au Budget primitif 2009 portant sur les subventions au privé (Conseil du 15/12/08)

Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
Article 2042 "Subventions d’équipement versées aux personnes de droit privé". Les dépenses inscrites en 2007 et au Budget Primitif 2008 étaient respectivement de 3,1 et 3,6 millions €. Cette fois-ci, nous avons 6 423 500 €, nous proposons donc d’inscrire uniquement 3 719 843 €. Nous ne finançons pas (...) > suite


CM du 15/12/08 - Délibération 1 – E 019 FINANCES

Amendement n°12 au Budget primitif 2009 portant sur le maintien de la pression fiscale (Conseil du 15/12/08)

Intervention d’Hakim Sabri
J’ai du mal à prendre la parole vu la façon dont se passe le débat et la façon dont on échange. Mais bon, je vais le faire quand même… Cet amendement, mesdames et messieurs les conseillers, porte sur le maintien des taux actuels d’imposition. Vous l’avez compris, nous sommes opposés à une augmentation (...) > suite


CM du 15/12/08 - Délibération 52 – C 020 SPORT

Utilisation du stade Lesdiguières : convention entre la ville de Grenoble et la SASP FC Grenoble Rugby (Conseil du 15/12/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Je pense que vous ne serez pas surpris de notre intervention, mais comme cela ne va passer désormais au Conseil Municipal que tous les 3 ans, Monsieur Pilaud se lassera moins de nous répondre. Je signale simplement que, pour notre part, la somme de 40 000 € seulement n’est pas à la hauteur des (...) > suite


CM du 15/12/08 - Délibération 12 – E 036 ETABLISSEMENTS PUBLICS

Régie des Eaux de Grenoble – Vote des tarifs 2009 (Conseil du 15/12/08)

Intervention d’Olivier Bertrand
Nous voudrions rappeler que le Conseil d’Administration de la Régie des Eaux proposait déjà une augmentation des tarifs les années précédentes pour équilibrer ses comptes. La Ville a toujours refusé, mettant ainsi la régie dans une situation difficile et une quasi obligation d’augmenter ses tarifs (...) > suite


CM du 15/12/08 - Délibération 17 – E 017 FINANCES

Avenant à la convention avec l’Association Palais des Sports Grenoble Isère (Conseil du 15/12/08)

Intervention de Gilles Kuntz
En quelques mots : le problème du Palais des Sports est connu depuis des années. Nous estimons que nous devons mettre en œuvre une autre solution qu’une Association de gestion du Palais des Sports. Nous avons souhaité une mise en Délégation de Service Public (DSP) et une mission d’information et (...) > suite


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