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Conseils 2013

Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 28 janvier 2013 Délibération 31-C 013 EDUCATION

Modification des périmètres scolaires des écoles maternelles et élémentaires des Buttes, du Lac et de La Fontaine. (Conseil du 28/1/13)

par Gilles Kuntz
Dans cette délibération, on nous propose de modifier les périmètres scolaires. Le plan, annexé à la délibération, montre qu’en fait il s’agit de faire un peu de charcutage sur les périmètres pour arriver à diminuer le secteur de cette école, parce qu’il va manquer deux classes au minimum. Et donc ce qui est (...) > suite


Conseil Municipal du 28 janvier 2013 Délibération 43-E 006 FINANCES

Transparence sur les activités internationales des partenaires bancaires et financiers (Conseil du 28/1/13)

par Gilles Kuntz
Nous avions proposé un amendement au dernier conseil municipal de juin 2012 pour introduire des contraintes aux organismes financiers. Aujourd’hui, je voulais simplement faire la remarque que c’est un mieux, mais ce n’est pas encore complet parce que dans le délibéré, il est indiqué juste que nous (...) > suite


Conseil Municipal du 28 janvier 2013 Délibération 37 - E 012 ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES

Présentation du rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de Gaz et Electricité de Grenoble (Conseil du 28/1/13)

par Hakim Sabri
M. le Maire, Mmes et MM. les Elu(e)s, M. le 1er Adjoint Nous avons pris connaissance avec la plus grande attention de ce rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la SEM GEG sur l’exercice 2005-2010. Et la 1ère chose qui nous a frappée c’est (...) > suite


Vœu pour le droit de vote et d’éligibiloté des résidents étrangers (Conseil du 28/1/13)

présenté par Gilles Kuntz pour le groupe Ecologie et Solidarité
Il s’agit d’un voeu qui a déjà été signé par de nombreux élus, habitants... qui demande simplement que l’engagement n°50 du candidat François Hollande soit mis en application, c’est à dire que le droit de vote et d’éligibilité des étrangers soit autorisé dès les élections municipales 2014. Il faut (...) > suite


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