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Conseils 2012
Articles de cette rubrique
Délibération n° 35-A 008 URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Acquisitions, cessions et gestion du patrimoine privé de la Ville de Grenoble. (Conseil du 17/9/12)
par Gilles Kuntz
Cette délibération énumère toute une série de petites opérations, dont l’affectation de la salle rouge sur le quartier Bouchayer-Viallet au CCAS et la délégation de sa gestion à la Maison des Habitants Chorier Berriat.
Vous vous souvenez peut être que lors de la création de cette salle dans le précédent (...) > suite
Délibération n° 36-A 009 URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFL-D) : cessions, acquisitions et gestion des réserves foncières. (Conseil du 17/9/12)
par Gilles Kuntz
Je voudrais intervenir à propos de l’opération du 17 rue Joseph Bouchayer. Cette opération est déjà passée dans le rendu acte du conseil de fin juin.
Je vous avais interrogé pour avoir l’avis des domaines sur ce bien. Cet avis ne m’était pas parvenu, ni après une relance, jusqu’à tout à l’heure où il a (...) > suite
Conseil Municipal du 17 septembre 2012 Délibération n° 72-E 010 FINANCES
Exonération de la taxe sur les spectacles pour les manifestations sportives payantes (Conseil du 17/9/12)
par Gilles Kuntz
Cette délibération présente un argumentaire pour cette exonération qui ne nous semble pas vraiment adapté.
Il s’agit de dire que cette taxe entraîne un travail très important pour les services et les 5 organismes qui la payent. On ne peut pas vraiment croire que cela demande autant de travail… Il y a (...) > suite
Conseil Municipal du 17 septembre 2012 Délibération n° 59-C 013 EDUCATION
Désaffectation de l’usage scolaire des logements de fonction de l’école Painlevé et de la cour attenante (Conseil du 17/9/12)
par Marina Girod de l’Ain
Nous aurions souhaité que cette délibération soit retirée puisqu’il y a une certaine incohérence à voter deux fois dans le même conseil deux implantations différentes pour le même projet.
Nous ne comprenons donc pas la référence faite à la MC2 dans cette délibération, et que l’alinéa correspondant n’a pas (...) > suite
Conseil Municipal du 17 septembre 2012 Délibération n° 74-E 007 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Convocation de la Commission consultative des services publics locaux pour lui présenter une nouvelle organisation du service public du gaz et de l’électricité. (Conseil du 17/9/12)
par Hakim Sabri
Vous connaissez notre attachement aux services publics et à leur bon fonctionnement. Et je suis sûr que nous ne sommes pas les seuls et que vous êtes nombreux au sein de cette assemblée à partager nos positions. Je ne vais pas revenir sur l’historique qui a mené à la séparation contractuelle (...) > suite
Conseil Municipal du 17 septembre 2012 Délibération n° 67-C 025 SPORT
Affectation de subvention sur crédits 2013 - Association Grenoble Foot 38 (Conseil du 17/9/12)
par Hakim Sabri
Nous venons de voter un certain nombre de subventions pour des montants qui nous semblent cohérent avec des activités.
Il s’agit ici de voter 80% d’une subvention de 811 000 €. Ce n’est pas un montant négligeable.
Cette association compte 530 pratiquants…. un rapide calcul permet de dire que c’est (...) > suite
Conseil Municipal du 25 juin 2012
Billet d’humeur (Conseil du 25/6/12)
du groupe Ecologie et Solidarité
Ce conseil a débuté par une clôture, celle de la longue période électorale qui s’est achevée il y a 8 jours. M. Destot a tenu à en tirer le bilan personnel, en redisant qu’il n’était pas "usé". Il aurait aussi eu un immense plaisir à rencontrer tous ses concitoyens qui le lui ont bien rendu par un vote (...) > suite
Conseil Municipal du 25 juin 2012 Délibération 1-E 004 FINANCES
Budget Principal : Compte administratif 2011 (Conseil du 25/6/12)
par Hakim Sabri
Mesdames Messieurs les Elus(e)s Monsieur le 1er Adjoint
La photographie de ce compte administratif ne nous permet pas d’en faire la même lecture.
En effet, beaucoup de louanges tout au long de ce document de présentation de Compte Administratif, louanges que vous vous adressez à longueur de pages (...) > suite
Conseil Municipal du 25 juin 2012 Délibération 7-E 012 FINANCES
Autorisations de programme : Modification et clôture (Conseil du 25/6/12)
par Maryvonne Boileau
Nous regrettons le montant trop faible pour les OPATB. Nous ne sommes pas à l’échelle. C’est là qu’il faudrait investir massivement pour une efficacité visible. Si l’Etat et toutes les collectivités acceptaient de faire une évolution de ce qu’on appelait le Grenelle pour se consacrer à ce chantier de (...) > suite
Conseil Municipal du 25 juin 2012 Délibération n°9 - E 021 FINANCES
Emprunt obligataire / Délégation du Conseil Municipal au Maire (Conseil du 25/6/12)
par Gilles Kuntz
Cet amendement a été voté par beaucoup de collectivités. Il s’agit de limiter l’usage d’outils financiers qui ont des liens avec les paradis fiscaux. Nous en connaissons trop et les chiffres sont éloquents : il y a plus de 10 000 milliards de dollars d’actifs gérés dans ces Etats, où il n’y a pas de (...) > suite
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