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Conseils 2011
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal du 11 juillet 2011 - Délibération n°41-D 002 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – INNOVATION
Convention entre la Ville de Grenoble et SEMI Europe - Grenoble Office (SEMI Grenoble) - Année 2011. (Conseil du 11/7/11)
par Olivier Bertrand
Explication de vote : à nouveau, nous devons préciser que nous ne contestons pas le fond de cette subvention, mais le fait que nous sommes la seule commune à participer au fonctionnement de cet organisme. Nous voterons contre cette (...) > suite
Conseil Municipal du 11 juillet 2011
Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de la commune de Grenoble au cours des exercices 2003 et suivants (Conseil du 11/7/11)
par Gilles Kuntz
Il est à remarquer que depuis des années la qualité des rapports de la Chambre Régionale des Comptes diminue fortement, conséquence de la baisse des moyens consacrés par l’Etat à cette juridiction.
Ce rapport ne nous apporte pas grand-chose.
En ce qui concerne la polémique entre le rapporteur et la (...) > suite
Conseil Municipal du 11 juillet 2011 - Délibération n°44-E 014 FINANCES
Budget principal : Affectation des résultats constatés au compte administratif 2010- Budget supplémentaire 2011- Constitution de provision (Conseil du 11/7/11)
par Hakim Sabri
Quelques remarques sur ces affectations de résultats et sur ce budget supplémentaire…
Nous avons remarqué trois recettes supplémentaires importantes par rapport au budget primitif :
En fonctionnement
(article 7411) 700 000 € d’augmentation de la dotation forfaitaire de l’Etat par rapport aux (...) > suite
Conseil Municipal du 11 juillet 2011 - Délibération n°46-E 008 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Fin du contrat entre la Ville de Grenoble et VINCI Park CGST pour les parkings en ouvrage - Régularisation des montants dus au titre de la Valeur Nette Comptable des investissements (Conseil du 11/7/11)
par Gilles Kuntz
Nous souhaitons rappeler notre opposition à la délégation en service public du stationnement.
Aujourd’hui, nous avons remis en délégation deux lots, dont un attribué à la société Vinci, pour lequel la Ville a choisi de rembourser la valeur nette comptable des investissements réalisés durant le contrat (...) > suite
Conseil Municipal du 11 juillet 2011 - Délibération n°47-E 006 FINANCES
Autorisations de programme : Modification (Conseil du 11/7/11)
par Hakim Sabri
Nous sommes assez surpris de ces modifications car Il n’y a pas seulement un réarrangement dans le temps des autorisations de programme, il y a pour certaines des changements très importants qui appellent des explications et des justifications de manière plus explicite.
Teisseire : augmentation (...) > suite
Conseil Municipal du 11 juillet 2011 - Délibération n°48-E 015 FINANCES
Affectations de subventions sur crédits existants (Conseil du 11/7/11)
par Hakim Sabri
Demande de vote séparé sur :
Culture et Développement
OGEC Ecole Saint Bruno
OGEC Ecole Saint Pierre du Rondeau
Association Millésime
Association IGEM
SEMI Europe > suite
Regard critique d’une élue écologiste (Conseil du 20/6/11)
Par Maryvonne Boileau
Comme il se doit, l’Adjointe au logement a fait une présentation des nouvelles aides proposées pour l’aide à la construction de logements sociaux. Pas d’innovations, c’est un « copier-coller » sur les décisions de l’an dernier. Par contre, nous avons eu droit à un super couplet sur les citoyens qui font (...) > suite
Conseil Municipal du 20/06/11 Délibération n° 1 - E 018 INTERCOMMUNALITE
Avis sur le projet de Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) (Conseil du 20/6/11)
Par Gilles Kuntz
La délibération qui nous est proposée reprend dans sa première partie des critiques que nous partageons sur la façon dont la droite au pouvoir entend conduire à marches forcées cette réforme de l’intercommunalité.
Face à ce passage en force, il aurait été d’autant plus important d’associer au plus tôt (...) > suite
Conseil Municipal du 20/06/11 Délibération n° 2-B 006 LOGEMENT
Aide de la ville de Grenoble aux opérations de logement social neuf agréées en 2011 (Conseil du 20/6/11)
par Maryvonne Boileau
Mme Vuaillat, adjointe au logement, nous alerte sur des recours administratifs qui seraient responsables au mieux, de retards au pire, de non construction de logement social. Mais il nous semble que la responsabilité des personnes qui déposent des recours ne peut être engagée et nous dénonçons de (...) > suite
Conseil Municipal du 20/06/11 Délibération n° 4-B 002 LOGEMENT
Avenant n° 1 à la convention relative à la mise en oeuvre d’un lieu d’accueil unique demandeurs logement grenoblois (Conseil du 20/6/11)
2 remarques sur ce projet :
En 1995, l’adjoint au logement de l’époque avait initié Grenoble logement qui était un enregistrement unique de la demande organisé et réalisé par la puissance publique. Cette expérience a été arrêtée en raison de l’obligation légale faite aux bailleurs d’assurer (...) > suite
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