Accueil > Le Conseil Municipal > Conseils précédents > Conseils 2011 > Conseil du 21/11/11 > Conseil du 21/11/11

Conseil du 21/11/11

Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 21 novembre 2011 Délibération 19-A 010 DECHETS URBAINS

Collecte- convention avec Grenoble Alpes Métropole pour la conduite de la transformation de la collecte pneumatique du quartier de la Villeneuve. (Conseil du 21/11/11)

par Hakim Sabri
Bien que tout semble ficelé dans ce dossier et que la transformation du système de collecte des ordures ménagères de la Villeneuve soit devenu une réalité, nous ne pouvons nous empêcher de souligner qu’encore une fois dans ce dossier la charte de la démocratie locale a été mise a mal… Que la Communauté (...) > suite


Délibération 20-A 007 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Rapport annuel du délégataire des services publics de la distribution de l’électricité et de la distribution de gaz pour l’exercice 2010. (Conseil du 21/11/11)

par Maryvonne Boileau
Juste deux petites questions : Nous demandons une information sur l’évolution du comité des usagers de GEG : continue t’il à se réunir, à quelle fréquence, dans quelles conditions ? Et par ailleurs, qu’en est il de l’application automatique des tarifs sociaux sur l’énergie pour les bénéficiaires des (...) > suite


Délibération 23-B 005 LOGEMENT

PLH 2010-2015 - Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et Grenoble Alpes Métropole (Conseil du 21/11/11)

par Maryvonne Boileau
Nous voulons souligner à nouveau la faiblesse des projets d’accession sociale à la propriété. 159 logements en accession sociale à côté de 2785 logements en accession classique, nous n’avons pas fini de voir les grenoblois classe moyenne continuer à rechercher à 40 ou 50 kms vers le nord ou le sud du (...) > suite


Délibération 41-B 011 - ELECTIONS

Rémunération forfaitaire et récupération du personnel municipal pour la tenue des bureaux de vote lors des élections. (Conseil du 21/11/11)

par Hakim Sabri
Nous voulons juste rappeler à l’occasion du vote de cette délibération que la tenue de bureaux de vote est une obligation pour les maires adjoints et les conseillers municipaux, et cela dans l’ordre du tableau. Seul un empêchement dûment constaté permet de les en (...) > suite


Délibération 44-C 021 - AFFAIRES CULTURELLES

Démolition de l’aile sud du CNAC en lien avec la construction de la Salle des Musiques Amplifiées - Approbation du programme fonctionnel, de l’avant projet définitif associé à son coût prévisionnel définitif des travaux. (Conseil du 21/11/11)

par Olivier Bertrand
Nous ne contestons pas la nécessité de cette démolition, par contre nous étonnons de l’imputation du coût de cette démolition sur le budget de la SMAG qui n’avait pas besoin de ça étant donné qu’il est déjà très contraint. Ne pouvions nous pas trouver une autre solution de financement (...) > suite


Délibération 62-D 017 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN

ZAC de la Presqu’île - Approbation de la convention foncière. (Conseil du 21/11/11)

par Gilles Kuntz
Le mois dernier, nous avons eu cette délibération sur laquelle j’avais fait remarquer une erreur flagrante. Elle repasse aujourd’hui à cause de cette erreur, nous aurions pu l’amender en séance. Elle est corrigée mais je voulais néanmoins dire deux choses : Mme Fioraso a dit dans la presse que cette (...) > suite


Conseil Municipal du 21 novembre 2011 Délibération 66-D 015 UNIVERSITE RECHERCHE

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux à l’Université Pierre Mendès France - Palais de l’Université en date du 30/11/2009 (Conseil du 21/11/11)

par Gilles Kuntz
Il s’agit là d’un vieux débat. La délibération dit bien que le transfert à l’Etat du Palais de l’Université est à l’étude, mais cela fait cinq ans que nous avons commencé les discussions avec l’université pour le versement d’un loyer pour ce bâtiment important. Nous n’avons pas avancé sur cette question, et (...) > suite


Conseil Municipal du 21 novembre 2011 Délibération 67-D 014 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Organisation des marchés de Noël 2011. (Conseil du 21/11/11)

par Gilles Kuntz
Nous votons souvent des tarifs publics sur de nombreuses opérations (foire, raccordement électrique etc). Sur cette opération des marchés de Noël, comme il est confié à l’Office du Tourisme, nous n’avons finalement aucune information sur les tarifs et droits pratiqués sur la location des chalets et (...) > suite


Conseil Municipal du 21 novembre 2011 Délibération 69-D 013 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Convention d’occupation du domaine public par l’attribution sur l’espace public de deux kiosques de restauration. (Conseil du 21/11/11)

par Maryvonne Boileau
Un certain nombre de kiosques ont déjà été installés. Il nous paraîtrait intéressant de connaître l’évolution et les résultats de ces kiosques, notamment ceux qui ont été installés le long de la ligne C. Réponse de la majorité (Mr Pilaud) : * bilan calculé sur un remboursement de la partie investissement de (...) > suite


Conseil Municipal du 21 novembre 2011 Délibération 73-E 014 - INTERCOMMUNALITE

Demande d’adhésion de la commune de Miribel Lanchâtre à la communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole, modification du périmètre et des statuts de la communauté d’agglomération. (Conseil du 21/11/11)

par Gilles Kuntz
Nous ne nous attendions pas à démarrer un débat sur l’intercommunalité à ce stade de notre conseil… Quand nous lisons la délibération, il y a comme un "cavalier législatif" qui permet à propos de l’adhésion d’une petite commune de lancer un débat sur l’intercommunalité. Vous auriez eu le loisir, Monsieur le (...) > suite


-->


Groupe Écologie & Solidarité
EluEs EELV, ADES, Alternatifs de la Ville de Grenoble

Hôtel de Ville - 11 Bd Jean Pain - B.P. 1066 - 38021 Grenoble Cedex 1
contact@grenoble-ecologie-solidarite.fr - Tél : 04 76 76 38 75 - Fax : 04 76 76 34 05
Creative Commons License
Sauf mention contraire, les contenus de ce site sont mis à disposition sous un contrat Creative Commons
Site réalisé avec SPIP 3.2.7, AHUNTSIC et hébergé chez OVH.
Flux RSS : RSS fr

RSSLe Conseil Municipal RSSConseils précédents RSSConseils 2011 RSSConseil du 21/11/11