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Conseil du 17/10/11

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Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 36-D 013 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN

ZAC de la Presqu’île - Approbation de la convention foncière. (Conseil du 17/10/11)

par Gilles Kuntz
Une remarque sur les limites de la dématérialisation : certains documents annexés à cette délibération n’étaient pas affichés par les versions précédentes des logiciels et notamment ceux mis à disposition sur les premiers ordinateurs de la Ville. Il serait bien d’avoir un exemplaire papier disponible pour (...) > suite


Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 45-D 002 ETABLISSEMENTS PUBLICS

E.P.I.C. Office du Tourisme de Grenoble – Rapport d’activité et compte financier 2010. (Conseil du 17/10/11)

par Hakim Sabri
Quelques remarques pour, si besoin était, prouver que nous préparons ces conseils. Nous remarquons qu’il y a une nouvelle direction à l’office du tourisme, et qu’il y a un premier résultat déficitaire. Ce qui n’était pas arrivé depuis 8 ans. Le Résultat net est de -173 K euros. Nous avons bien noté qu’il (...) > suite


Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 48-E 007 FINANCES

Autorisations de programme : Modification et clôture (Conseil du 17/10/11)

par Gilles Kuntz
La présentation plus régulière des autorisations de programme est d’autant plus une bonne chose qu’elle nous permet d’apprendre que des projets qui nous avaient été présentés avec force communication sont tout simplement arrêtés sans qu’on en ait débattu. Il s’agit par exemple de la Maison de (...) > suite


Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 50-E 004 FINANCES

Affectations de subventions sur crédits existants (Conseil du 17/10/11)

par Gilles Kuntz
Explication de vote : nous demandons un vote séparé sur les OGEC, écoles privés passées sous contrat, sauf une. On nous a expliqué qu’il s’agit de la subvention pour les voyages scolaires qui était avant donnée par le Conseil Général. Il se trouve que le Conseil Général, pour une raison qui nous échappe, (...) > suite


Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 54-E 005 PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX

Suppressions et transformations de postes. (Conseil du 17/10/11)

par Maryvonne Boileau
Nous observons que dans les transformations de poste, plusieurs postes "techniques", de terrain, comme animateurs sportifs ou infirmière puéricultrice cadre sont transformés en postes administratifs. Nous aimerions avoir des explications sur ce choix, en ce qui concerne la continuité du service (...) > suite


Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 56-E 012 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Société anonyme d’économie mixte locale Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise (CCIAG) - Avenant n° 7 à la convention de concession, avenant n° 5 au cahier des charges et nouveau règlement de service. (Conseil du 17/10/11)

par Hakim Sabri
Je prend acte, sur la foi de ce que Mr le premier adjoint a dit, de la volonté de la majorité de voir ce texte comme une étape intermédiaire et de continuer à avancer sur ce dossier. Le fait est qu’il faut reconnaître qu’il aura fallu une mobilisation importante qui aura durée plus de 3 ans pour qu’on (...) > suite


Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 59-E 002 ETABLISSEMENTS PUBLICS

E.P.I.C. - Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille - Tarifs applicables au 1er janvier 2012. (Conseil du 17/10/11)

par Hakim Sabri
Vous nous demandez d’approuver les tarifs de l’EPIC Régie du Téléphérique en nous expliquant que ces tarifs doivent être établis de manière à assurer l’équilibre financier de celle-ci… Rien de plus normal dans tout cela. En préambule, nous voudrions rappeler que cette même régie verse une redevance à (...) > suite


Conseil Municipal du 17 octobre 2011

Regard critique d’un élu écologiste (Conseil du 17/10/11)

par Olivier Bertrand
Les Conseils municipaux se suivent et ne se ressemblent pas toujours. Il y a tout de même quelques constances : depuis maintenant plus d’un an, le maire de Grenoble quitte systématiquement le Conseil vers 20h, c’est-à-dire vers le milieu de l’ordre du jour. Rappelons que la fonction principale d’un (...) > suite


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