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Conseil du 11/7/11

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Conseil Municipal du 11 juillet 2011 - Délibération n°37-D 013 INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE

Convention pluriannuelle entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble portant sur les années 2010 à 2012 - Avenant pour l’année 2011 (Conseil du 11/7/11)

par Maryvonne Boileau
La mission locale a une importance considérable. Nous avons pu apprécier lors de sa dernière assemblée générale tout le travail réalisé par l’ensemble des agents en offrant un accompagnement de qualité aux jeunes en situation de recherche d’emploi. Mais là aussi, la baisse des financements de l’Etat est (...) > suite


Conseil Municipal du 11 juillet 2011 - Délibération n°41-D 002 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – INNOVATION

Convention entre la Ville de Grenoble et SEMI Europe - Grenoble Office (SEMI Grenoble) - Année 2011. (Conseil du 11/7/11)

par Olivier Bertrand
Explication de vote : à nouveau, nous devons préciser que nous ne contestons pas le fond de cette subvention, mais le fait que nous sommes la seule commune à participer au fonctionnement de cet organisme. Nous voterons contre cette (...) > suite


Conseil Municipal du 11 juillet 2011

Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de la commune de Grenoble au cours des exercices 2003 et suivants (Conseil du 11/7/11)

par Gilles Kuntz
Il est à remarquer que depuis des années la qualité des rapports de la Chambre Régionale des Comptes diminue fortement, conséquence de la baisse des moyens consacrés par l’Etat à cette juridiction. Ce rapport ne nous apporte pas grand-chose. En ce qui concerne la polémique entre le rapporteur et la (...) > suite


Conseil Municipal du 11 juillet 2011 - Délibération n°44-E 014 FINANCES

Budget principal : Affectation des résultats constatés au compte administratif 2010- Budget supplémentaire 2011- Constitution de provision (Conseil du 11/7/11)

par Hakim Sabri
Quelques remarques sur ces affectations de résultats et sur ce budget supplémentaire… Nous avons remarqué trois recettes supplémentaires importantes par rapport au budget primitif : En fonctionnement (article 7411) 700 000 € d’augmentation de la dotation forfaitaire de l’Etat par rapport aux (...) > suite


Conseil Municipal du 11 juillet 2011 - Délibération n°46-E 008 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Fin du contrat entre la Ville de Grenoble et VINCI Park CGST pour les parkings en ouvrage - Régularisation des montants dus au titre de la Valeur Nette Comptable des investissements (Conseil du 11/7/11)

par Gilles Kuntz
Nous souhaitons rappeler notre opposition à la délégation en service public du stationnement. Aujourd’hui, nous avons remis en délégation deux lots, dont un attribué à la société Vinci, pour lequel la Ville a choisi de rembourser la valeur nette comptable des investissements réalisés durant le contrat (...) > suite


Conseil Municipal du 11 juillet 2011 - Délibération n°47-E 006 FINANCES

Autorisations de programme : Modification (Conseil du 11/7/11)

par Hakim Sabri
Nous sommes assez surpris de ces modifications car Il n’y a pas seulement un réarrangement dans le temps des autorisations de programme, il y a pour certaines des changements très importants qui appellent des explications et des justifications de manière plus explicite. Teisseire : augmentation (...) > suite


Conseil Municipal du 11 juillet 2011 - Délibération n°48-E 015 FINANCES

Affectations de subventions sur crédits existants (Conseil du 11/7/11)

par Hakim Sabri
Demande de vote séparé sur : Culture et Développement OGEC Ecole Saint Bruno OGEC Ecole Saint Pierre du Rondeau Association Millésime Association IGEM SEMI Europe > suite


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