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Conseils 2010

Articles de cette rubrique


CM du 26/04/10 - Délibération 8-C 012 AFFAIRES CULTURELLES

Musée de Grenoble - Mise en place du Club des mécènes. (Conseil du 26/4/10)

Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
Notre groupe n’est pas opposé par principe au mécénat. Les Etats ou les collectivités peuvent être des censeurs efficaces, conservateurs ou arbitraires. Une mixité des fonds culturels, avec un apport relatif de mécènes, peut permettre une pluralité des regards sur la culture. Si cet investissement privé (...) > suite


CM du 26/04/10 - Délibération 5-B 009 SOLIDARITE

PREVENTION SECURITE : Convention générale relative au soutien de la Ville de Grenoble à l’AREPI (Conseil du 26/4/10)

Intervention de Marina Girod de l’Ain
Juste une question sur la localisation puisqu’il s’agit de la rue Zola. Il y a près de 2 ans, avait été évacué rue Pascal des appartements qui étaient occupés par des jeunes occupants destinés a priori pour l’AREPI. Ces locaux sont toujours vides. Quelle est la destination des locaux qui avaient été (...) > suite


CM du 26/04/10 - Délibération 7-B 007 POLITIQUE DE LA VILLE

Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble, la Métro, le Conseil Général et l’association ODTI (Conseil du 26/4/10)

Intervention de Gilles Kuntz
Simplement pour dire que, dans cette délibération, pour la première fois, vous avez deux parties : une subvention annuelle de fonctionnement de 110 000 € et le versement d’un concours de 15 000 € correspondant au soutien apporté à l’association pour la consolidation d’actions en matière de sécurisation (...) > suite


CM du 26/04/10 - Délibération 21-A 009 URBANISME AMENAGEMENT

Accord de la ville de Grenoble pour la cession de droits à construire sur la ZAC de Bonne par la SEM SAGES (Conseil du 26/4/10)

Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
C’est un peu l’ironie de ce Conseil Municipal. Nous étudions, en première délibération, le dispositif LOCA++ qui s’inscrit dans le contexte d’une grave crise du logement et là, il nous est proposé que la Ville de Grenoble cède ses droits à construire sur le pavillon Nord pour l’installation d’un (...) > suite


CM du 26/04/10 - Délibération 31-D 012 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Convention de participation financière pluriannuelle avec l’association Palais des Sports Grenoble Isère (Conseil du 26/4/10)

Intervention de Gilles Kuntz
Au sujet du Palais des Sports, c’est un problème qui dure et qui s’éternise et qui coute très cher à la collectivité. Nous avions effectivement, en 2003, essayé de ramener les subventions des grosses structures dans des proportions plus raisonnables. Effectivement, je pense que Geneviève fait référence (...) > suite


CM du 26/04/10 - Délibération 32-D 014 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION

Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône Alpes CLARA (Conseil du 26/4/10)

Intervention d’Olivier Bertrand
A l’occasion de cette délibération, il nous semblerait utile de soulever un gros problème. Après vérification, il apparaît que nous sommes la seule commune, la seule, à financer CLARA alors que, rappelons-le, CLARA est un pôle d’innovation lyonnais. A Lyon, en toute logique, la Ville ne participe pas (...) > suite


CM du 26/04/10 - Délibération 38-E 011 SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES

SAEML SAGES - Projet de transformation de la SAEML en Société Publique Locale d’Aménagement (SPLA) (Conseil du 26/4/10)

Intervention de Gilles Kuntz
Il s’agit d’une délibération importante puisqu’elle propose de transformer la Société d’Economie Mixte SAGES en Société Publique Locale d’Aménagement. Nous allons, après cette délibération que nous voterons parce que nous sommes tout à fait pour un retour dans le domaine public –ce n’est pas tout à fait une (...) > suite


CM du 26/04/10 - Délibération 40-E 023 FINANCES

Informations fiscales communiquées à l’assemblée délibérante (Conseil du 26/4/10)

Intervention de Gilles Kuntz
Monsieur le Maire, je ne sais pas si vous allez avoir de la chance avec moi mais la droite vous demande des engagements, je rappelle que vous vous étiez engagés à ne pas augmenter les impôts. Bon, c’est douloureux pour vous mais c’était comme ça. On aura sûrement un débat, au sujet du Compte (...) > suite


CM du 26/04/10 - Délibération 41-E 001 FINANCES

Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants (Conseil du 26/4/10)

Intervention d’Olivier Bertrand
Monsieur le Maire, des demandes de votes séparés pour le CEA, pour FLORALIS, MAGISCOM, Palais des Sports et Réseau CURRIE s’il vous plaît. > suite


CM du 26/04/10 - Délibération 46-E 008 PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX

Remise de dette (Conseil du 26/4/10)

Intervention de Gilles Kuntz
Nous voterons contre cette délibération. Il s’agit d’une personne qui a occupé, il y a longtemps, en 1989, un emploi qui était un emploi fictif, une ancienne adjointe au logement du maire corrompu, qui a déjà remboursé en 20 ans 22 500€ sur 24 600€ et n’arrive pas à rembourser les 2 derniers milliers (...) > suite


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