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Conseils 2010

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CM du 05/07/10 - Délibération 2 – A 014 – URBANISME GESTION FONCIERE

Avenant à la convention de mise à disposition de biens au Département de l’Isère (Conseil du 5/7/10)

Intervention de Maryvonne Boileau
Monsieur le Maire, ce n’est pas tout à fait sur cette délibération que notre groupe, souhaite vous poser quelques questions. Mais par contre, étant donné que c’est Monsieur De Longevialle qui expose cette délibération, nous souhaitons faire une requête auprès de vous puisque, depuis 2 ans que votre (...) > suite


CM du 05/07/10 - Délibération 4 – A 013 – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS

Opération de réhabilitation en centre ancien - Impasse et rue Brocherie (Conseil du 5/7/10)

Intervention de Maryvonne Boileau
Nous avions déjà fait cette demande, en sollicitant Monsieur le Maire pour qu’une présentation de l’évolution de l’amélioration du centre ancien puisse un jour nous être réalisée en Conseil Municipal. C’est un beau travail que nous avons vu en commission. Une présentation au Conseil municipal qui est un (...) > suite


CM du 05/07/10 - Délibération 21 – C 022 – AFFAIRES CULTURELLES

Musée de Grenoble - Deuxième phase du programme d’acquisition pour l’année 2010. (Conseil du 5/7/10)

Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
Je vous rassure, cela concerne le Conseil Municipal donc j’espère que ça ne vous fâchera pas dans votre expression publique. Cette délibération n°21 concerne le Musée de Grenoble et une demande de subventions pour un achat de tableau. On ne peut pas s’empêcher, en regardant cette délibération, de (...) > suite


CM du 05/07/10 - Délibération 30 – C 014 – JEUNESSE

Attribution de bourses dans le cadre du Fonds Initiative Jeunesse. (Conseil du 5/7/10)

Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
Quand cette délibération et le Fonds Initiative Jeunesse (FIJ) avaient été présentés en mars, nous avions indiqué que nous étions un petit peu sceptique et inquiet sur ce type de dispositif, notamment sur la question de comment l’information circulait et à qui ces aides s’adressaient. Fort (...) > suite


CM du 05/07/10 - Délibération 35 – D 008 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

CPER 2007-2013 - Convention de financement opération IBS2 (Conseil du 5/7/10)

Intervention d’Olivier Bertrand
J’interviendrai en même temps pour la convention et les délibérations 35 et 36. Vous constaterez à la lecture des deux conventions qu’encore une fois, la Ville de Grenoble est la seule commune à participer à ce type de projets et c’est vrai que, encore une fois, nous ne reviendrons pas sur le fond des (...) > suite


CM du 05/07/10 - Délibération 36 – D 012 – UNIVERSITE RECHERCHE

Convention cadre de financement du PRES (Pôle de Recherche et d’Enseignement Supérieur) Université de Grenoble par la Ville de Grenoble et la Métro (Conseil du 5/7/10)

Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
Trois questions. Je n’ai pas compris un point dans votre intervention Madame Fioraso : le Pôle de Recherche et d’Enseignement Supérieur (PRES) est-il un objet provisoire et cela devrait-il amener à une Université unique ou pas ? Voilà, c’était la première question. La deuxième question, c’est pourquoi (...) > suite


CM du 05/07/10 - Délibération 38 – D 013 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION

Convention entre la Ville de Grenoble et SEMI (Semiconductor Equipment & Materials International) Europe Grenoble Office (Conseil du 5/7/10)

Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
On a eu du mal à retrouver la délibération du 14 décembre 2009, jusqu’à ce que l’on comprenne qu’il n’y avait pas eu de délibération telle quelle, mais qu’effectivement dans les votes Budget à la fin, simplement sous formes de fiches en commission, on avait voté 10 000€ pour ce qui s’appelait à l’époque (...) > suite


CM du 05/07/10 - Délibération 55 – E 015 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération n° 46 - B 011 du 17 mai 2010 créant le Collège d’éthique : rectification (Conseil du 5/7/10)

Interventions d’Hakim Sabri & Gilles Kuntz
Intervention d’Hakim Sabri Merci Monsieur le Maire. A travers cette délibération, c’est une demande de rectification de la délibération du vous 17 mai 2010 qui faisait référence à un article du Code Général des Collectivités Territoriales qui impose dans le cadre de la création de comités consultatifs (...) > suite


CM du 05/07/10 - Délibération 46 – E 004 – FINANCES

Budget principal : budget supplémentaire 2010 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2009. (Conseil du 5/7/10)

Intervention d’Olivier Bertrand
Ecoutez, la transition est toute trouvée après l’intervention de Patrice Voir. Vous le savez, nous n’avons jamais délibéré dans cette assemblée sur la mise en place de la vidéosurveillance. D’autres villes fonctionnent de manière beaucoup plus démocratique. A Toulouse, par exemple, 17 élus de la Ville, (...) > suite


CM du 05/07/10 - Délibération 46 – E 004 – FINANCES

Budget principal : budget supplémentaire 2010 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2009. (Conseil du 5/7/10)

Intervention d’Hakim Sabri
Merci Monsieur le Maire. Très rapidement, concernant l’affectation du résultat de la section de fonctionnement au 31 décembre 2009 à la couverture des besoins en financement de la section investissement, je voudrais, pour mémoire, rappeler à ce Conseil qu’au Compte Administratif pour 2008 et 2007, le (...) > suite


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