Title: «rapporteur»
Author: deroincl
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ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 07 juillet 2008

Déroulement prévisionnel de la séance : 

● | 17 | H | 00 | : | Appel
● | 17 | H | 15 | : | Développement Economique, Insertion / Relations Internationales / Université, Recherche, Innovation
● | 18 | H | 30 | : | Vie Urbaine et Développement Durable
● | 19 | H | 00 | : | Solidarité
● | 20 | H | 00 | : | Culture, Sports, Education, Jeunesse
• | 20 | H | 30 | | Pause
• | 21 | H | 00 | | Finances, Administration Générale, Ressources Humaines
● | 21 | H | 30 | : | Questure

Développement Economique, Insertion / Relations Internationales / Université, Recherche, Innovation

Mme FIORASO

1-D 012

UNIVERSITE RECHERCHE
Opération Campus : "Grenoble Université de l'innovation".

Mme FIORASO

2-D 002

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Financement de projets de recherche et développement du pôle Plastipolis - Subvention au projet d'innovation de la SARL ARAYMOND

Mme FIORASO

3-D 003

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Financement de projets de recherche et développement - Subventions aux projets d'innovation de la SAS ITRIS Automation Square et de l'Université Joseph Fourier : Laboratoire d'Informatique de Grenoble.

Mme FIORASO

4-D 001

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Convention entre la ville de Grenoble, la chambre de commerce et d'industrie de Grenoble et l'association des unions commerciales de Grenoble (AUCG), dénommée "Label Ville" - Année 2008.

Mme FIORASO

5-D 007

ETABLISSEMENTS PUBLICS
Marché d'Intérêt National de Grenoble - Convention pour la gestion et l'exploitation du MIN de Grenoble - Versement  d'une participation financière exceptionnelle

M. DJELLAL

6-D 005

INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Chantier d'insertion sur le site de la Bastille -  Convention Ville de Grenoble / département de l'Isère / ADFE (Association Dauphinoise pour la Formation et l'Emploi) - Année 2008.

M. DJELLAL

7-D 004

INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Adhésion de la Ville aux associations EGEE (Entente des Générations pour l'Emploi et l'Entreprise) et ECTI (Echanges et Consultations Techniques Internationaux) - année 2008

M. DJELLAL

8-D 010

INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Convention triennale d'objectifs avec l'association Centre d'Information des Droits de Femmes et des Familles de l'Isère (CIDFF) - Avenant financier n°2 pour 2008.

M. DETROYAT

9-D 008

RELATIONS INTERNATIONALES
Avenant financier à la convention de développement des échanges artistiques internationaux entre la ville de Grenoble et l'Association CulturesFrance pour l'année 2008.

M. DETROYAT

10-D 009

RELATIONS INTERNATIONALES
Avenant à la convention financière 2008 signée entre la ville de Grenoble et l'association CREARC.

M. DETROYAT

11-D 011

RELATIONS INTERNATIONALES
Convention pluriannuelle avec l'association "Atelier de Recherche et de Création Dramatique" - Avenant financier pour l'exercice 2008.

Vie Urbaine et Développement Durable

M. de LONGEVIALLE

12-A 001

URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Opération d'aménagement Teisseire - Jeux Olympiques - Cession de terrain aux promoteurs :  2ème tranche.

M. de LONGEVIALLE

13-A 011

URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Demande de portage d'un bien sis 22 rue des Martyrs auprès de l'Etablissement public foncier local de la région grenobloise.

M. de LONGEVIALLE

14-A 015

URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Projet de démolition - reconstruction  de l'EHPAD Bévière. Avenant au bail à construction au profit de l'ARRBPA (Association des Résidences Reyniès et Bévière pour Personnes Agées).

M. de LONGEVIALLE

15-A 010

URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession de lots à l'intérieur du Périmètre de restauration immobilière  (P.R.I.) : 67, 69 rue Saint Laurent, 42 quai Xavier Jouvin.

M. GEMMANI

16-A 008

ACCESSIBILITE
Convention de financement des travaux relatifs à l'amélioration de l'accessibilité des personnes à mobilité réduite en gare de Grenoble.

M. CHIRON

17-A 014

DEPLACEMENTS
Gare de Grenoble - Convention de financement des études et travaux relatifs à la mise en place d'une signalétique intermodale en Gare de Grenoble.

M. GRASSET

18-A 016

ENVIRONNEMENT
Projet Isère Amont -  Avis de la ville de Grenoble sur les demandes de Déclaration d'Utilité Publique, de mise en compatibilité du Schéma Directeur et d'autorisation au titre de la loi sur l'eau objet d'une Déclaration d'Intérêt Général, présentées par le Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère (SYMBHI).

Solidarité

M. MOTTE

19-B 017

POLITIQUE DE LA VILLE
Projet de renouvellement urbain Villeneuve - Village Olympique - Définition du programme et lancement de la consultation pour la désignation d'un architecte-urbaniste en chef, chargé de réaliser des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine.

Mme VUAILLAT

20-B 004

LOGEMENT
Participation de la ville de Grenoble à l'opération de logement social réalisée par GRENOBLE HABITAT, 37 rue de Stalingrad.

M. VOIR

21-B 008

HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
Plan local d'action en santé environnementale (PLASE) : demande de subvention auprès du ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire.

M. VOIR

22-B 009

SANTE PUBLIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Grenoble relative à l'action "Bains de langage" pour l'année scolaire 2007/2008.

M. VOIR

23-B 014

SANTE PUBLIQUE
Convention entre la délégation interministérielle à l'innovation, à l'expérimentation sociale et à l'économie sociale, l'AGECSA et la ville de Grenoble relative à l'expérimentation de la prise en charge médicale pluridisciplinaire précoce des enfants obèses.

M. NOBLECOURT

24-B 015

ACTION SOCIALE
Convention 2008 entre le Département de l'Isère et la ville de Grenoble faisant suite à la mission relative à l'innovation technologique au service du maintien à domicile des personnes en perte d'autonomie

M. SAFAR

25-B 010

PREVENTION SECURITE
Subvention sur projet au titre de la prévention de la délinquance - Programme local d'actions de prévention (PLAP). Conventions entre la ville de Grenoble et les associations - Avenants financiers 2008.

MASSON

26-B 018

LOCAUX ASSOCIATIFS
Avenant à la convention de mise à disposition de locaux sis 6 rue du 4 septembre à Grenoble à l'association C.L.U.Q. (Comité de Liaison des Unions de Quartiers) et à l'association LAHGGLO (Les Associations d'Habitants du Grand Grenoble : Lien et ouverture).

Culture, Sport, Education, Jeunesse

Mme BARACETTI

27-C 005

AFFAIRES CULTURELLES
Avenants financiers aux conventions pluriannuelles conclues avec les associations du secteur culturel, pour l'année 2008

Mme BARACETTI

28-C 006

AFFAIRES CULTURELLES
Avenant à la convention financière conclue entre la ville de Grenoble et l'association Centre Audiovisuel de Grenoble (C.A.V.)

Mme BARACETTI

29-C 038

AFFAIRES CULTURELLES
Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l'association "Atelier de recherche et de création dramatique" relative à l'organisation du Festival "On dirait le sud", les 11 et 12 juillet 2008.

Mme BARACETTI

30-C 028

AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Convention entre la ville de Grenoble et le Collège Charles Münch - Avenant n° 16.

Mme BARACETTI

31-C 029

AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Droits d'inscription et de location d'instruments de musique à compter de la rentrée scolaire 2008-2009.

Mme BARACETTI

32-C 030

AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Cession d'un basson système français et d'un tuba en ut auprès de particuliers en vue de l'acquisition d'un fagott et d'un euphonium.

Mme BARACETTI

33-C 031

AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble. Bilan financier des expositions temporaires pour l'année 2007.

Mme BARACETTI

34-C 007

AFFAIRES CULTURELLES
Sélection des bénéficiaires de la bourse des arts plastiques de la ville de Grenoble pour l'année 2008

Mme BARACETTI

35-C 008

AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre de création - Conditions d'utilisation des salles

Mme BARACETTI

36-C 011

AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre municipal - Tarifs pour le concert du Festival de Jazz du 10 mars 2009.

Mme BARACETTI

37-C 015

AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre municipal - Tarifs pour le spectacle du Festival des Arts du Récit en Isère du 19 mai 2009.

Mme BARACETTI

38-C 035

AFFAIRES CULTURELLES
BIBLIOTHÈQUES. Centre national du Livre. Demande de subventions.

Mme BARACETTI

39-C 027

AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre de Création - Tarifs des spectacles

M. THIAR

40-C 013

RESTAURATION
Tarifs Cuisine Centrale

M. THIAR

41-C 012

RESTAURATION
Tarifs Restaurant du personnel self Clemenceau.

M. THIAR

42-C 014

RESTAURATION
Tarifs des restaurants scolaires.

M. THIAR

43-C 034

RESTAURATION
Convention de mise à disposition entre la ville de Grenoble et le Marché d'Intérêt National pour un emplacement attribué à titre d'entrepôt au Service de la Restauration municipale

M. THIAR

44-C 003

RESTAURATION
Réhabilitation - agrandissement du restaurant scolaire Ferdinand Buisson. Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle.

Mme VINCENT

45-C 018

JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE
Mise en place d'une activité d'animation jeunesse sur les quartiers Jouhaux et Teisseire.

Mme VINCENT

46-C 021

JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE
Opération "Ville, Vie, Vacances" : convention Ville/Etat pour l'année 2008.

Mme VINCENT

47-C 023

JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE
Convention ville de Grenoble/Comité Dauphinois d'Action Sociale et Educative (CODASE) pour la mise en oeuvre par le CODASE des "jobs d'été 2008" et versement d'une subvention au CODASE.

Mme VINCENT

48-C 036

JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE
Recherche action sur la jeunesse : autorisation à signer une convention d'étude et de recherche.

M. BRON

49-C 017

JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE
Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur socio-culturel - avenants financiers pour l'année 2008.

M. BRON

50-C 019

JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE
Fête de l'Enfance du mercredi 19 au samedi 22 novembre 2008 : Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l'Association Départementale des FRANCAS 38.

M. BRON

51-C 020

JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE
Base de plein air de Massacan - Mise à disposition de matériel de camping à l'association Poil de Carotte.

M. BRON

52-C 022

JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE
Participation de la ville de Grenoble versée au FONJEP dans le cadre du financement des postes à contrat pour l'année 2008.

M. BRON

53-C 037

JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE
Conventionnement entre la ville de Grenoble et la MJC Lucie Aubrac.

Mme DRULHON

54-C 025

SPORT
Réhabilitation du gymnase Ampère - Approbation du programme, de l'enveloppe, du bilan financier et du planning prévisionnel.

Mme DRULHON

55-C 026

SPORT
Conventions pluriannuelles avec les associations : avenants financiers pour l'exercice 2008.

Mme DRULHON

56-C 033

SPORT
Manifestations sportives : conventions de partenariat entre la ville de Grenoble et les associations sportives suivantes : Comité des Fêtes Boulistes de Grenoble, Grenoble Saint Martin d'Hères Universités Club et ASPTT Grenoble.

Finances, Administration Générale, Ressources Humaines

M. SAFAR

57-E 001

FINANCES
Budget principal : budget supplémentaire 2008 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2007.

M. SAFAR

58-E 002

FINANCES
Budget annexe Stationnement : budget supplémentaire 2008 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2007.

M. SAFAR

59-E 007

FINANCES
Budget annexe Parkings en régie : budget supplémentaire 2008 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2007.

M. SAFAR

60-E 003

FINANCES
Budget annexe Activités Economiques : budget supplémentaire 2008 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2007.

M. SAFAR

61-E 004

FINANCES
Budget annexe Locaux Culturels : budget supplémentaire 2008 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2007.

M. SAFAR

62-E 006

FINANCES
Budget annexe Self Clemenceau : budget supplémentaire 2008 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2007.

M. SAFAR

63-E 008

FINANCES
Budget annexe Teisseire - Jeux Olympiques : budget supplémentaire 2008 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2007.

M. SAFAR

64-E 009

FINANCES
Budget annexe Flaubert - Capuche - Clos d'Or : budget supplémentaire 2008 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2007.

M. SAFAR

65-E 010

FINANCES
Budget annexe Mistral - Eaux Claires : budget supplémentaire 2008 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2007.

M. SAFAR

66-E 011

FINANCES
Budget annexe Cuisine Centrale : budget supplémentaire 2008 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2007.

M. SAFAR

67-E 032

FINANCES
Budget annexe Abattoir : budget supplémentaire 2008 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2007.

M. SAFAR

68-E 012

FINANCES
Taxe sur les spectacles du stade des Alpes. Partage du produit fiscal entre la ville de Grenoble et la communauté d'agglomération Grenoble Alpes métropole.

M. SAFAR

69-E 019

FINANCES
Garantie d'emprunt pour le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Financement des investissements des années 2008, 2009 et 2010.

M. SAFAR

70-E 025

FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants

M. SAFAR

71-E 031

ETABLISSEMENTS PUBLICS
Modification de la composition du conseil d'administration d' ACTIS.

M. SAFAR

72-E 026

SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
Nomination du représentant de la ville de Grenoble à l'assemblée générale des actionnaires de la Société des Eaux de Grenoble et confirmation de la nomination du liquidateur de ladite société.

Mme SALAT

73-E 029

ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer

Mme SALAT

74-E 030

ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - avenants

M. LAERON

75-E 028

ADMINISTRATION GENERALE
Convention Ville/CCAS. Prestations faites par la Direction des Systèmes d'Information et Téléphonie (DSIT). Année 2008

M. SAFAR

76-E 021

ADMINISTRATION MUNICIPALE
Renouvellement de la commission communale des impôts directs : établissement par le Conseil municipal d'une liste de contribuables au sein de laquelle le Directeur des services fiscaux choisira les membres de la commission.

M. SAFAR

77-E 020

FINANCES
Location de garage - Remise partielle gracieuse de loyers.

Mme SALAT

78-E 017

PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Renouvellement de mise à disposition de personnel municipal auprès de la Mission Locale pour l'Insertion Sociale et Professionnelle des Jeunes.

Mme SALAT

79-E 018

PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Mise à disposition partielle d'agents territoriaux de la ville de Grenoble auprès de la ville de La Tronche. Exonération du remboursement de la rémunération.

Mme SALAT

80-E 023

PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Journée de Solidarité : mise en application de la loi n° 2008-351 du 16 avril 2008.

Mme SALAT

81-E 024

PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Transformations et créations de postes.

Mme DOUTRIAUX

82-E 013

ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L. 2123-18 et R. 2123-22-1du code général des collectivités territoriales

Questure

M. SAFAR

83-G 003

ADMINISTRATION MUNICIPALE
Commissions Municipales : Modification d'appellation.

M. SAFAR

84-G 004

ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : Maison du rapatrié.

M. SAFAR

85-G 005

ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : Carrefour Régional des Acteurs de l'action sociale et médico-sociale (CREAI RHONE ALPES).

M. SAFAR

86-G 002

ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : CENTRE DE FORMATION DES ELUS LOCAUX (CIFODEL).

M. SAFAR

87-G 006

ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : Association des Centres de Loisirs de Grenoble (ACL) - Modifications.

M. DESTOT

88-G 001

RENDU ACTE
Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.