ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 29 mars 2010

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel	
●	17	H	05	:	Aide Humanitaire	
●	17	H	20	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
●	18	H	05	:	Solidarité	
●	18	H	20	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
•		19	H	45	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
●	20	H	40	:	Ressources	
●	21	H	00	:	Questure	
					Repas	

AIDE HUMANITAIRE
Mme TAVEL	1-D 018	RELATIONS INTERNATIONALES
Aide humanitaire d'urgence aux populations civiles du Chili, sinistrées par un tremblement de terre.	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
Mme VINCENT	2-C 012	JEUNESSE
Projet pour la jeunesse : plan d'actions 2010 et lancement d'un nouveau Fond Initiative Jeunesse.	

M. BRON	3-C 025	EDUCATION
Validation du programme grenoblois de réussite éducative 2010.	

Mme DESLATTES	4-C 024	PETITE ENFANCE
Projet d'éveil culturel pour la petite enfance pour l'année 2010.	

Mme DESLATTES	5-C 023	PETITE ENFANCE
Opération "Un bébé, un livre" 2010 : convention de partenariat avec les éditions Memo.	

M. BRON	6-C 022	EDUCATION
Enseignement du 1er degré : Participation de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement d'une Classe d'Intégration Spécialisée (CLIS) de la commune de Fontaine accueillant des enfants grenoblois - Année scolaire 2008/2009	

M. BRON	7-C 007	EDUCATION
Classes de nature - Fixation des tarifs et convention entre la ville de Grenoble et l'association Poil de Carotte, pour un séjour avec nuitées de classes élémentaires de Grenoble au printemps 2010.	

M. BRON
Mme VINCENT	8-C 029	EDUCATION
Convention d'objectifs entre la ville de Grenoble et l'Association MJC des Allobroges pour le premier semestre de l'année 2010.	

Mme BARACETTI	9-C 020	AFFAIRES CULTURELLES
Conventions financières conclues pour l'année 2010 entre la ville de Grenoble et les associations du secteur culturel.	

Mme BARACETTI	10-C 017	AFFAIRES CULTURELLES
Avenant n° 1 à la convention de développement des échanges artistiques internationaux entre la ville de Grenoble et l'association CULTURESFRANCE pour l'année 2010.	

Mme BARACETTI	11-C 008	AFFAIRES CULTURELLES
L'école supérieure d'art de Grenoble : droits d'inscription et de scolarité des élèves du cursus national de l'enseignement supérieur artistique pour l'année 2010-2011.	

Mme BARACETTI	12-C 028	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Programme des acquisitions 2010 - 1ère phase. - Demande de subvention auprès de l'Etat et de la Région Rhône-Alpes.	

Mme BARACETTI	13-C 026	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Première partie du programme de restauration - conservation 2010 du musée. Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) et à la Région Rhône-Alpes.	

Mme BARACETTI	14-C 001	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Convention entre la ville de Grenoble et la Réunion des Musées Nationaux (RMN) pour le dépôt-vente des catalogues d'expositions temporaires.	

Mme BARACETTI	15-C 009	AFFAIRES CULTURELLES
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux, situés au Musée de Grenoble, 5 place Lavalette conclue entre la ville de Grenoble et l'association "l'Oreille en Fête-Musée en Musique".	

Mme BARACETTI	16-C 019	AFFAIRES CULTURELLES
Muséum d'histoire naturelle : convention de partenariat pluriannuelle avec le Département de l'Isère.	

Mme BARACETTI	17-C 006	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Convention de partenariat entre la ville de Grenoble  et la ville de Seyssinet-Pariset pour les années scolaires 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013.	

Mme BARACETTI	18-C 018	AFFAIRES CULTURELLES
Versement d'une subvention exceptionnelle d'équipement au profit du Centre Audiovisuel de Grenoble.	

Mme BARACETTI	19-C 016	AFFAIRES CULTURELLES
BMG - Bibliothèque Arlequin : convention de jumelage entre la ville de Grenoble - Bibliothèque Arlequin, Espace 600 et divers établissements scolaires.	

Mme BARACETTI	20-C 005	AFFAIRES CULTURELLES
Association des éditions Glénat au réseau informatique de gestion de bibliothéconomie de la ville de Grenoble.	

Mme DRULHON	21-C 013	SPORT
Conventions générales d'objectifs avec les associations du secteur sportif : avenants financiers pour l'exercice 2010	

M. DERBAL	22-C 027	SPORT
La Nuit de l'Eau 2010 : opération caritative en faveur d'UNICEF France organisée à la piscine Les Dauphins le samedi 20 mars par l'association Grenoble Natation	

Solidarité
M. MOTTE	23-B 006	POLITIQUE DE LA VILLE
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l'Association Culturelle et de Coopération Franco-Maghrébine AMAL	

M. MOTTE	24-B 007	POLITIQUE DE LA VILLE
Avenant à la Convention d'objectifs entre la Ville de Grenoble et l'association La Maison de la Culture Arménienne de Grenoble et du Dauphiné (MCAGD)	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. de LONGEVIALLE	25-A 006	URBANISME AMENAGEMENT
RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA VILLENEUVE - Opération de démolition-reconstruction des parkings silo de la crique centrale : demande d'ouverture conjointe de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire (note explicative annexée).	

M. de LONGEVIALLE	26-A 003	URBANISME GESTION FONCIERE
EPFL-RG : Politique foncière - Portages. Demandes de mise en réserves foncières et de prolongation de la durée de certains portages.	

M. de LONGEVIALLE	27-A 021	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Legs ORSIER-ZEBERT : cession d'un appartement situé à 16 rue de la République à SEYSSINET PARISET à la SCI FILISA	

M. de LONGEVIALLE	28-A 017	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Acquisitions et cessions de divers biens.	

Mme VUAILLAT	29-A 010	URBANISME REHABILITATION
ESPLANADE : lancement d'une étude de cadrage de l'habitat existant. Demande de participations financières.	

M. GRASSET	30-A 008	ENVIRONNEMENT
Appel à projet pour l'occupation du domaine public par une installation photovoltaïque sur les toitures d'Alpexpo - Lancement.	

M. GRASSET	31-A 012	ENVIRONNEMENT
Convention de concours technique entre la Ville de Grenoble, la Régie des Eaux de Grenoble et la Société d'Aménagement Foncier et d'Établissement Rural (SAFER) pour la mise en place d'une veille foncière sur les périmètres de protection des captages d'eau de la ville de Grenoble.	

M. GRASSET	32-A 007	INTERCOMMUNALITE
Conventions liées à la collecte éolienne des déchets de la Villeneuve	

M. GRASSET	33-A 009	ESPACES VERTS
Demande de subvention auprès du Ministère de l'Intérieur pour des travaux de mise en place de paillis sur certaines zones des cimetières de Grenoble pour réduire l'usage des herbicides dans les cimetières.	

M. CHIRON	34-A 015	VOIES PUBLIQUES
Convention avec la Communauté d'Agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le remboursement des coûts liés à l'entretien de l'aménagement cyclable réalisé sur les rives du Drac, entre le stade Bachelard et le contre canal E.D.F.	

M. PILAUD	35-A 001	ADMINISTRATION GENERALE
Création des marchés alimentaires : - Stalingrad - angle rue de Stalingrad rue Alfred de Vigny - Europole - Place Firmin Gauthier	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
Mme FIORASO	36-D 001	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
FISAC PIC URBAN : Signature de la convention pour la mise en oeuvre de la tranche 2 du FISAC PIC URBAN.	

Mme FIORASO
M. DJELLAL	37-D 008	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Participation de la Ville de Grenoble au financement d'outils d'appui, d'accompagnement et d'animation à la création d'activités - Subventions pour l'année 2010.	

Mme FIORASO	38-D 004	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône-Alpes (CLARA) - Soutien aux projets de recherche et développement "Preuve du concept" - 2ème appel à projets et participation financière au fonctionnement du CLARA pour l'année 2010.	

Mme FIORASO	39-D 014	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Convention entre la ville de Grenoble, le Département de l'Isère et l'Association de Gestion de la Maison du Tourisme pour le financement de l'association et l'occupation des locaux - Année 2010.	

Mme FIORASO	40-D 017	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Convention entre la ville de Grenoble, le département de l'Isère, Grenoble Alpes Métropole et l'association Aconit - Année 2010.	

M. DJELLAL	41-D 009	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Convention triennale entre la Ville de Grenoble et l'association Grenoble Solidarité - Années 2010 à 2012.	

M. DJELLAL	42-D 010	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Chantier d'insertion sur le site de la Bastille -  Convention Ville de Grenoble / ADFE (Association Dauphinoise pour la Formation et l'Emploi) - Année 2010	

M. DJELLAL	43-D 011	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Convention d'objectifs et de moyens entre l'association Solidarité Femmes et la Ville de Grenoble - Année 2010.	

M. BACHIR-CHERIF	44-D 016	CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
Convention entre la Ville de Grenoble et le Centre de Culture Scientifique Technique et Industrielle (CCSTI) de Grenoble - Année 2010.	

Ressources
M. SAFAR	45-E 005	FINANCES
Décision modificative n° 1 - Budget Principal	

M. SAFAR	46-E 001	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants	

M. SAFAR	47-E 006	FINANCES
Décisions modificatives relatives aux Budgets annexes	

M. SAFAR	48-E 019	FINANCES
Garanties d'emprunts - Association Poil de Carotte/Domaine de Massacan - Société Civile  NCPB, constituée entre la Caisse des Dépôts et l'association Sud Isère (GRETA)/Grenoble.	

Mme SALAT	49-E 007	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics et avenants - autorisation de signer	

Mme SALAT	50-E 013	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Avenant à la convention entre la Ville de Grenoble et le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique.	

Mme SALAT	51-E 012	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Versement des aides du Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique perçues par la Ville de Grenoble au Comité Social des personnels de la Ville de Grenoble.	

Mme SALAT	52-E 009	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Transformations et création de postes.	

Mme SALAT	53-E 023	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Avancements de grade - détermination des taux.	

Mme SALAT	54-E 018	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Conservatoire de Grenoble : rémunération forfaitaire des musiciens dans le cadre des concerts du Conservatoire	

Mme SALAT	55-E 017	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Information sur deux conventions de mise à disposition.	

Mme DOUTRIAUX	56-E 022	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des Collectivités Territoriales.	

Questure
M. SAFAR	57-G 002	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Modification.	

M. DESTOT	58-G 001	RENDU ACTE
Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.