ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du lundi 28 septembre 2009

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel	
●	17	H	15	:	Mise en œuvre du projet d'établissement 2006 – 2010 du CHU de Grenoble et perspectives. 	
●	18	H	30	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
●	19	H	45	:	Solidarité	
●	20	H	30	:	Pause	
●	21	H	00	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
●	21	H	30	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
•		22	H	45	:	Ressources	
●	23	H	00	:	Questure	

Mise en  œuvre du projet d'établissement 2006 – 2010 du CHU de Grenoble et perspectives : 
- Intervention de M. DEBEAUPUIS, Directeur Général du CHU, 
- Intervention de M. BARRET, Président de la Commission Médicale d'Établissement

Vie Urbaine et Développement Durable
M. de LONGEVIALLE	1-A 031	URBANISME AMENAGEMENT
Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Esplanade : autorisation de demande de subventions.	

M. de LONGEVIALLE	2-A 048	URBANISME AMENAGEMENT
Résorption de l'Habitat Insalubre au 2-4-6 rue Renauldon: saisine du préfet dans le cadre d'une procédure d'expropriation.	

M. de LONGEVIALLE	3-A 003	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession d'un bien à  l'Etablissement  Public Foncier  Local de la  Région Grenobloise (EPFL-RG)  sis 1  impasse du Vercors (1 rue Eugène Boussant) et demande de portage.	

M. de LONGEVIALLE	4-A 005	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession de locaux sis 33 rue Joseph Chanrion à la Ligue de l'Enseignement de l'Isère.	

M. MOTTE	5-A 007	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Acquisition des murs d'une épicerie 118 galerie de l'Arlequin.	

M. de LONGEVIALLE	6-A 017	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Legs ORSIER-ZEBERT : cession d'un appartement situé 10 rue Joseph Bouchayer à Grenoble à Madame Anabela MACHADO et Monsieur Jérôme LACHAUD.	

M. de LONGEVIALLE	7-A 018	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Acquisition d'un logement sis 4 rue Renauldon dans le cadre d'une opération de résorption de l'habitat insalubre.	

M. de LONGEVIALLE	8-A 020	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Demande à l'Etablissement Public Foncier Local de la Région Grenobloise d'acquérir 2 appartements 72 rue du Vercors et demande de portage.	

M. de LONGEVIALLE	9-A 025	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession de deux logements 5 rue Bayard à Pluralis dans le cadre de l'opération "Lots Diffus".	

M. de LONGEVIALLE	10-A 032	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Villeneuve : Acquisition de plusieurs boxes "garage" dans les silos 3 et 5.	

M. de LONGEVIALLE	11-A 049	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession de locaux et régularisation d'une servitude de passage au profit de GRENOBLE ALPES METROPOLE dans l'immeuble le Forum sis 3 rue Malakoff.	

M. de LONGEVIALLE	12-A 010	URBANISME REHABILITATION
Opération de Restauration Immobilière. Immeuble 76 quai Perrière à restaurer : déclaration de projet sur l'intérêt général de l'opération.	

Mme DOUTRIAUX	13-A 039	ADMINISTRATION GENERALE
Opération de restauration immobilière Croy Chasnel/Pierre Bûcher - protocole transactionnel.	

M. GRASSET	14-A 012	ENVIRONNEMENT
Avenant à la convention  d'objectifs 2009-2011 passée avec la Fédération Rhône Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA).	

M. GRASSET	15-A 013	ENVIRONNEMENT
Avenant à la convention d'objectifs 2009-2011 passée avec la Maison de la Nature et de l'Environnement de l'Isère (MNEI).	

M. GRASSET	16-A 045	ENVIRONNEMENT
Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes au titre de l'appel à projet Rhône-Alpes Ecocitoyens.	

M. GRASSET	17-A 047	DECHETS URBAINS
Rapport sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains pour l'exercice 2008.	

M. GRASSET	18-A 043	ENERGIE
Diagnostic énergétique du Musée de Grenoble. Demandes de subventions à la Région Rhône-Alpes, au Département de l'Isère et à l'ADEME.	

M. PILAUD	19-A 027	DOMAINE PUBLIC
Parc des Champs Elysées - Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation de l'activité petit train et véhicule ambulant.	

M. SAFAR	20-A 014	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire de service public de stationnement en ouvrages, VINCI Park CGST, pour l'exercice 2008.	

M. SAFAR	21-A 015	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire du service public de stationnement géré en "régie intéressée", Q-PARK France, pour l'exercice 2008	

M. SAFAR	22-A 016	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire du service public de stationnement en ouvrage du "Parc Chavant", Société Grenobloise de Stationnement, pour l'exercice 2008	

M. SAFAR	23-A 050	VOIES PUBLIQUES
Dénomination du parc Pierre Fugain	

M. SAFAR	24-A 051	VOIES PUBLIQUES
Dénomination de la rue Capitaine Lanvin Lespiau.	

M. SAFAR	25-A 052	VOIES PUBLIQUES
Dénomination de la placette Prémol.	

M. SAFAR	26-A 053	VOIES PUBLIQUES
Dénomination de la place d'Agier.	

Solidarité
M. MOTTE
Mme NEPI	27-B 001	POLITIQUE DE LA VILLE
Opération Mistral Eaux-Claires - Plan de relance METRO / REGION - Réalisation d'un espace dédié à l'animation de proximité au sein du quartier Mistral Eaux-Claires.	

Mme VUAILLAT	28-B 002	LOGEMENT
Aide de la ville de Grenoble à l'opération de construction de l'EHPAD "Bois d'Artas" réalisée par PLURALIS dans la ZAC de Bonne	

Mme VUAILLAT	29-B 004	LOGEMENT
Aide de la ville de Grenoble à l'opération de logement social réalisée par  SCIC Habitat Rhône Alpes, 131 rue des Alliés.	

Mme VUAILLAT	30-B 007	LOGEMENT
Aide de la ville de Grenoble à l'opération d'acquisition-amélioration de logements sociaux réalisée par ACTIS, 33 avenue Jeanne d'Arc	

Mme VUAILLAT	31-B 010	LOGEMENT
Aide de la ville de Grenoble à l'opération de construction de logements sociaux réalisée par Grenoble Habitat dans la ZAC de Bonne - îlot N	

Mme VUAILLAT	32-B 019	LOGEMENT
Aide de la ville de Grenoble à l'opération de démolition de la 3ème tranche de Jean Macé réalisée par ACTIS	

M. NOBLECOURT	33-B 029	ACTION SOCIALE
Convention entre la Ville de Grenoble et l'association Femmes SDF.	

Mme DESLATTES	34-B 028	PETITE ENFANCE
Avenants financiers aux conventions signées entre la ville de Grenoble et les associations Entraide familiale, Dépann'Familles, Chez Pom, Flore et Alexandre et AUESC Bajatière.	

M. VOIR	35-B 022	SANTE PUBLIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et le conseil général de l'Isère relative à l'activité de vaccination de la Direction Santé Publique et Environnementale.	

M. VOIR	36-B 023	SANTE PUBLIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et l'Etat relative à la démarche d'Atelier Santé Ville.	

M. VOIR	37-B 024	SANTE PUBLIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et la Mutuelle des étudiants ( L.M.D.E.), relative à une expérimentation de prévention en centre ville.	

M. VOIR	38-B 021	HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
Transfert du service de collecte et de traitement des déchets à risque infectieux de la ville de Grenoble à la communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole ( la METRO).	

M. MOTTE	39-B 012	POLITIQUE DE LA VILLE
Convention financière entre la Ville de Grenoble et la communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole - Financement de l'enquête d'usages sur la propreté et le système de collecte des ordures ménagères à la Villeneuve	

M. MOTTE	40-B 013	POLITIQUE DE LA VILLE
Conventions entre la Ville de Grenoble et les associations - Avenants financiers 2009	

M. MOTTE	41-B 014	POLITIQUE DE LA VILLE
Convention de mise à disposition à titre onéreux d'un local situé 45 rue Anatole France à l'association culturelle Mistral.	

M. SAFAR	42-B 025	PREVENTION SECURITE
Subventions sur projet au titre de la prévention de la délinquance - Programme local d'actions de prévention (PLAP). Conventions entre la ville de Grenoble et les associations - Avenants financiers 2009.	

Mme PERRIER	43-B 020	SECURITE CIVILE
Signature d'une convention entre la Ville de Grenoble et Gaz Electricité de Grenoble relative à une astreinte de première intervention électricité dans les bâtiments de la Ville de Grenoble	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
Mme BARACETTI	44-C 004	AFFAIRES CULTURELLES
Avenants financiers aux conventions financières conclues entre la Ville de Grenoble et  les associations du secteur culturel  pour l'année 2009.	

Mme BARACETTI	45-C 024	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Participation à la "Journée d'art contemporain". Gratuité de l'entrée au Musée le 10 octobre 2009.	

Mme BARACETTI	46-C 025	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Annexe à la convention entre la ville de Grenoble et la Réunion des Musées Nationaux (RMN). Dépôt-vente du catalogue de l'exposition Duncan Wylie du 4 juillet au 27 septembre 2009.	

Mme BARACETTI	47-C 026	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Modification de la convention entre le Département de la Loire et la ville de Grenoble pour le dépôt de pièces de faïences au Château de la Bastie d'Urfé.	

Mme BARACETTI	48-C 027	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Bilan financier des expositions temporaires pour l'année 2008.	

Mme BARACETTI	49-C 006	AFFAIRES CULTURELLES
Convention de mise à disposition d'un bureau situé 62 rue Ampère à Grenoble, pour l'association "Vues d'en face".	

Mme BARACETTI	50-C 012	AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèques municipales - Tarification de l'ouvrage "Marc Pessin, regards sur l'oeuvre"	

Mme BARACETTI	51-C 016	AFFAIRES CULTURELLES
Attribution du Grand Prix de la ville de Grenoble accordé au lauréat 2009 du Festival du Court Métrage en plein air de Grenoble	

Mme BARACETTI	52-C 020	AFFAIRES CULTURELLES
Attribution d'une subvention d'équipement à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle, Maison de la Culture de Grenoble, au titre de l'année 2009	

Mme BARACETTI	53-C 018	AFFAIRES CULTURELLES
Convention d'objectifs conclue entre la ville de Grenoble et l'association STUD	

Mme BARACETTI	54-C 017	AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre de création - Tarifs des spectacles	

Mme BARACETTI	55-C 031	AFFAIRES CULTURELLES
Muséum d'histoire naturelle - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes pour la réalisation d'un programme 2008-2010 de connaissance, de conservation et de transmission du patrimoine naturel remarquable (phase 2010).	

Mme BARACETTI	56-C 032	AFFAIRES CULTURELLES
École supérieure d'art de Grenoble - Tarification pour vente de livres, revues et cassettes vidéos de la bibliothèque.	

M. BRON	57-C 014	EDUCATION
Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur socio-culturel - avenants financiers pour l'année 2009.	

Mme VINCENT	58-C 015	JEUNESSE
Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur socio-culturel - avenants financiers pour l'année 2009.	

M. BRON	59-C 013	EDUCATION
Validation du programme grenoblois 2009 (septembre -décembre) d'actions de réussite éducative.	

M. BRON	60-C 030	EDUCATION
Convention de mise à disposition de locaux à l'Ecole élémentaire Libération pour le dispositif relais du Collège Olympique de Grenoble	

M. THIAR	61-C 028	RESTAURATION
Mise à disposition à l'association MJC Mutualité du restaurant scolaire Menon situé 22 Place Jean Moulin à Grenoble - Autorisation de signer la convention.	

Mme DRULHON	62-C 010	SPORT
Conventions générales avec les associations : avenants financiers pour l'exercice 2009.	

Mme DRULHON	63-C 011	SPORT
Conventions générales d'objectifs entre la ville de Grenoble et les associations Football Club Allobroges ASAFIA (FC2A) et Grenoble Eybens Sport Boules (GESB)	

Mme DRULHON	64-C 023	SPORT
Affectation de subvention sur crédits 2010 - Association Grenoble Volley Université Club (GVUC)	

M. PILAUD	65-C 029	SPORT
Conventions pour missions d'intérêt général avec la SASP Grenoble Métropole Hockey 38 (GMH 38) et la SASP FC Grenoble Rugby (FCG Rugby) : avenants financiers pour l'exercice 2009	

M. PILAUD	66-C 007	MONTAGNE
Convention de partenariat avec l'association Team Isère Montagne pour la mise en oeuvre de l'opération "les accros de la montagne"	

M. PILAUD	67-C 033	ADMINISTRATION GENERALE
Cuisine centrale - Protocole transactionnel.	

M. PILAUD	68-C 034	ADMINISTRATION GENERALE
Pôle jeunesse sport culture Mistral, "Le Plateau"- protocole transactionnel	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
M. DETROYAT	69-D 016	RELATIONS INTERNATIONALES
Aide humanitaire d'urgence aux populations civiles de la ville de Ouagadougou (Burkina Faso) sinistrées par les inondations.	

Mme FIORASO	70-D 001	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Programme de travaux d'investissements sur le site d'Alpexpo - Approbation de l'avant projet définitif - Validation du coût prévisionnel définitif des travaux et de l'estimation du coût total de l'opération - Passation de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.	

Mme FIORASO	71-D 005	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Convention entre la ville de Grenoble, la Chambre de Commerce et d'Industrie de Grenoble et l'Association des Unions Commerciales de Grenoble (AUCG), dénommée "Label Ville" - Année 2009.	

Mme FIORASO	72-D 007	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
CEMOI : convention entre la ville de Grenoble et la Compagnie de Chauffage pour la fourniture de chauffage et de rafraichissement d'air.	

Mme FIORASO	73-D 015	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
ZAC Bouchayer Viallet - Réaffectation des droits liés à la servitude d'usage de parking au 155 cours Berriat.	

Mme FIORASO	74-D 006	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
CPER 2007-2013 - Volet Enseignement Supérieur-Recherche-Vie Etudiante - Convention de financement du projet CLINATEC.	

M. DJELLAL
M. VOIR	75-D 004	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Convention d'objectifs et de moyens entre l'association Solidarité femmes et la ville de Grenoble, avenant pour 2009 et mise à disposition de locaux.	

M. SAFAR	76-D 008	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire du service public pour l'exploitation et l'entretien des équipements : Parc des expositions, Summum, Alpes-Congrès, pour l'exercice 2008.	

M. SAFAR	77-D 009	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
Amélioration et exploitation des biens de Grenoble et de l'agglomération (ALPEXPO) - Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société pour l'exercice 2008.	

M. DETROYAT	78-D 003	RELATIONS INTERNATIONALES
Convention avec l'association 'Culture et Développement" - Avenant financier pour l'exercice 2009.	

M. DETROYAT	79-D 013	RELATIONS INTERNATIONALES
Chaufferie Ciel-Régie 2C - Subvention dans le cadre des manifestations organisées pour le 10ème anniversaire du jumelage entre les villes de Grenoble et Ouagadougou (Burkina Faso).	

M. DETROYAT	80-D 014	RELATIONS INTERNATIONALES
Protocole d'accord avec l'association "Ecole de la Paix" pour l'année 2009.	

Ressources
Mme SALAT	81-E 001	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Remise gracieuse de dette.	

Mme SALAT	82-E 003	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Convention-cadre relative à l'organisation de concours et avenant financier, entre le Centre de Gestion de l'Isère et la Ville de Grenoble.	

Mme SALAT	83-E 004	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Plan de Déplacement d'Administration.	

Mme SALAT	84-E 007	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Création et transformation de postes.	

Mme SALAT	85-E 008	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Liste des fonctions essentiellement itinérantes donnant droit au versement de l'indemnité forfaitaire.	

Mme SALAT	86-E 005	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer	

Mme SALAT	87-E 006	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - avenants	

M. SAFAR	88-E 010	ADMINISTRATION GENERALE
"Dégrèvement de frais de mise en fourrière".	

Mme DOUTRIAUX	89-E 016	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des collectivités territoriales	

M. SAFAR	90-E 011	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants	

M. de LONGEVIALLE	91-E 015	URBANISME AMENAGEMENT
Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG) - Participation de la ville de Grenoble au programme d'activité partenarial 2009	

Questure
M. DESTOT	92-G 001	RENDU ACTE
Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2009.