ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du lundi 14 décembre 2009

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel	
●	17	H	15	:	Budget primitif 2010.	
●	19	H	15	:	Ressources	
●	19	H	45	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
●	20	H	45	:	Pause	
●	21	H	15	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
●	21	H	45	:	Solidarité	
●	22	H	30	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
●	23	H	15	:	Questure	
●	23	H	30		Fin	

BUDGET PRIMITIF 2010

M. SAFAR	1-E 012	FINANCES
Budget primitif 2010 - Budget Principal	

M. SAFAR	2-E 013	FINANCES
Budget primitif 2010 - Budgets annexes	

M. SAFAR	3-E 015	FINANCES
Budget primitif 2010 : vote des taux.	

Ressources

M. SAFAR	4-E 014	FINANCES
Opérations de gestion active de la dette.	

M. SAFAR	5-E 024	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants - BP 2009	

M. SAFAR	6-E 025	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants - BP 2010	

M. SAFAR	7-E 026	FINANCES
Budget Principal. Commission Solidarité. Création de l'autorisation de programme " Réhabilitation du bâtiment 21 rue Lesdiguières".	

M. SAFAR	8-E 022	FINANCES
Décisions modificatives relatives aux Budgets annexes	

M. SAFAR	9-E 017	FINANCES
Modalités d'amortissement et de reprise des subventions de la Cuisine Centrale.	

M. SAFAR	10-E 021	FINANCES
Ajustement de l'article comptable 21318  - autres bâtiments - de l'actif du budget principal de la Ville de Grenoble en fonction de l'inventaire des biens immobilisés.	

M. SAFAR	11-E 005	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Avenant n°4 à la convention de délégation de service public des équipements Parc des expositions, Summum et Palais des Congrès conclue le 31 décembre 1999 entre la ville de Grenoble et la SAEML d'amélioration et d'exploitation des biens de Grenoble et de l'agglomération (ALPEXPO).	

M. SAFAR	12-E 027	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Office de Tourisme de Grenoble - Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) - Approbation du budget prévisionnel 2010	

M. SAFAR	13-E 023	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Régie des Eaux de Grenoble - Présentation du budget primitif 2010 - Vote des tarifs 2010.	

M. SAFAR	14-A 002	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Régie des Eaux de Grenoble - Rapport d'activité et compte financier 2008.	

M. SAFAR	15-E 028	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Régie des Eaux de Grenoble - Autorisation de signer le contrat de délégation de service public de distribution d'eau potable avec la ville de Sassenage.	

M. SAFAR	16-A 003	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
Société des Eaux de Grenoble - Rapport écrit annuel du représentant de la ville de Grenoble à l'assemblée générale des actionnaires de la société pour l'exercice 2008.	

Mme SALAT	17-E 006	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer	

Mme SALAT	18-E 007	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - avenants	

Mme SALAT	19-E 002	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Régime indemnitaire des personnels de la Ville de Grenoble.	

Mme SALAT	20-E 003	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Renouvellement de convention de mises à disposition.	

Mme SALAT	21-E 020	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Transformations de postes.	

Mme SALAT	22-E 018	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Remise gracieuse de dette.	

Mme DOUTRIAUX	23-E 011	ADMINISTRATION GENERALE
Recensement 2010 - rémunération des agents recenseurs	

M. SAFAR	24-E 010	ANIMATION
Foire attractive des rameaux 2010 : tarification des droits de place et du stationnement des caravanes sur l'esplanade.	

Mme DOUTRIAUX	25-E 001	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des Collectivités territoriales.	

Mme MONERY	26-E 029	ADMINISTRATION GENERALE
Hôtel de ville de Grenoble - Modernisation des ascenseurs	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. de LONGEVIALLE	27-A 020	URBANISME REHABILITATION
Révision de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) du centre historique de Grenoble. Approbation du projet de révision.	

M. SIEBERT	28-A 023	URBANISME REHABILITATION
Audits énergétiques de bâtiments construits avant 1945 - demande de subvention.	

M. de LONGEVIALLE	29-A 009	URBANISME AMENAGEMENT
Autorisation donnée à l'EPFL.RG  pour démolir deux maisons situées 6 bis et 6 ter rue Eugène Boussant.	

M. de LONGEVIALLE	30-A 004	URBANISME AMENAGEMENT
Approbation d'une convention de partenariat avec l'Institut d'Urbanisme de Grenoble et attribution d'une subvention.	

M. de LONGEVIALLE	31-A 005	URBANISME AMENAGEMENT
Approbation du programme partenarial pour l'année 2009-2010 avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Grenoble. Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Grenoble.	

M. de LONGEVIALLE	32-A 007	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
ZAC Blanche Monier - Cession d'un tènement à ACTIS- Modification de la délibération 85-A 016 du conseil municipal du 28 janvier 2008.	

M. de LONGEVIALLE	33-A 012	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Grenoble Sud - Villeneuve / Village Olympique : acquisitions d'entrepôt et de garages.	

M. de LONGEVIALLE	34-A 013	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
ZAC de Bonne - Ilot N - Acquisition auprès de la société Grenoble Habitat d'une salle polyvalente située 55 boulevard Gambetta.	

M. de LONGEVIALLE	35-A 015	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Legs ORSIER-ZEBERT : cession d'un appartement situé 1 rue Claude Debussy à Grenoble à la SCI FILISA.	

M. de LONGEVIALLE	36-A 016	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
ZA Peupliers - Acquisition des locaux de "l'Association Sudisère pour la promotion de la formation continue" au 1-3, 6 et 16 rue des Trembles.	

M. de LONGEVIALLE	37-A 018	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Régularisations foncières - Diverses cessions gratuites.	

M. de LONGEVIALLE	38-A 022	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Programme Innovant d'Habitat. Cession du tènement  sis  35 rue Marx Dormoy.	

M. GEMMANI	39-A 011	ACCESSIBILITE
Contrat de territoire de tourisme et de loisirs adaptés.	

M. GEMMANI	40-A 024	ACCESSIBILITE
Contrat Ville de Grenoble/AGEFIPH en faveur de l'emploi des personnes handicapées, secteur Presqu'île scientifique, Berriat et Bouchayer/Viallet.	

M. GRASSET	41-A 014	ENVIRONNEMENT
Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement intercommunal pour l'exercice 2008.	

M. GRASSET	42-A 019	ENVIRONNEMENT
Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Vercors. Approbation de la modification des statuts.	

M. SAFAR	43-A 008	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SAEML SAGES - Présentation du rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société pour l'exercice clos au 31 décembre 2008.	

Mme MONERY	44-A 001	FINANCES
Affectations de biens immobiliers au CCAS de la ville de Grenoble - Modifications.	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
Mme FIORASO	45-D 001	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Pôles de compétitivité Minalogic, Tenerrdis et Plastipolis - 8ème appel à projets - Approbation des conventions cadres et du financement des projets Nanoforme, Hy-Can et Con-Pro-Mi.	

Mme FIORASO	46-D 014	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l'association Grenoble Angels pour les années 2009 et 2010.	

Mme FIORASO	47-D 012	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Avenant annuel à la convention triennale (2008-2010) d'objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l'Office de Tourisme de Grenoble.	

Mme FIORASO	48-D 011	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Participation de la Ville de Grenoble au financement de l'association MCAE Isère Active - Subvention complémentaire pour l'année 2009.	

Mme FIORASO	49-D 013	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Marché d'Intérêt National - Convention de mise à disposition d'un terrain dépendant du Marché d'Intérêt National - Avenant n° 2.	

M. SAFAR	50-D 002	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM InnoVia Grenoble durablement - Présentation du rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société pour l'exercice clos au 31 décembre 2008.	

M. SAFAR	51-D 003	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM MINATEC Entreprises - Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société pour l'exercice 2008.	

M. SAFAR	52-D 004	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SAEML Territoires 38 - Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société pour l'exercice clos au 31 décembre 2008	

M. DETROYAT	53-D 005	RELATIONS INTERNATIONALES
Convention financière entre la ville de Grenoble et la ville de Essen (Allemagne) dans le cadre du cofinancement au programme européen Culture 2007-2013 Action 1.2.1. pour l'année 2009 et 2010 pour le projet "Les trois Voiles d'Europe".	

Solidarité
Mme VUAILLAT	54-B 005	LOGEMENT
Logement étudiants - Participation de la ville de Grenoble à l'étude réalisée par Grenoble Alpes Metropole.	

Mme EL HADDAD
Mme MASSON	55-B 010	SOLIDARITE
Relance de l'activité du Conseil Consultatif des Résidents Etrangers Grenoblois	

M. VOIR	56-B 011	SANTE PUBLIQUE
Avenants de conventions passées entre la ville de Grenoble et des associations grenobloises menant des actions de santé, ou en lien avec les interventions du service Santé scolaire.	

M. VOIR	57-B 006	HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
Enlèvement et incinération des cadavres des animaux morts sur la voie publique : avenant n° 10 à la convention entre la ville de Grenoble et le Syndicat des Vétérinaires de l'Isère (SVDI)	

M. NOBLECOURT	58-B 013	ACTION SOCIALE
Convention et avenants financiers entre la ville de Grenoble et les associations dans le domaine de l'action sociale.	

M. NOBLECOURT	59-B 014	SOLIDARITE
Convention d'occupation à titre gracieux d'un terrain  33/35  rue Blanche Monier à l'AREPI pour l'implantation de constructions modulaires dans le cadre de la "campagne hivernale".	

M. MOTTE	60-B 015	JEUNESSE
Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur socio-culturel - avenants financiers pour l'année 2009.	

M. NOBLECOURT	61-B 016	ACTION SOCIALE
Convention Territoriale Globale entre la CAF de Grenoble, la Ville de Grenoble et le CCAS.	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
M. NOBLECOURT
M. BRON	62-C 001	ACTION SOCIALE
Contrat enfance jeunesse 2007-2010 entre la ville de Grenoble et la CAF de Grenoble : signature de l'avenant enfance et jeunesse 2009-2010	

M. BRON
Mme VINCENT	63-C 019	EDUCATION
Délibération relative à la signature de conventions et de financements avec les associations oeuvrant dans le cadre de la politique socioculturelle.	

M. BRON	64-C 002	EDUCATION
Prolongation des délais de dépenses des subventions Réseau d'Education Prioritaires versées au titre de l'année 2007/2008.	

M. PILAUD	65-C 018	JEUNESSE
Conventions entre la ville de Grenoble et les associations jeunesse.	

Mme BARACETTI	66-C 006	AFFAIRES CULTURELLES
Conventions financières 2010 conclues entre la ville de Grenoble et les institutions culturelles.	

Mme BARACETTI	67-C 005	AFFAIRES CULTURELLES
Ecole Supérieure d'Art de Grenoble : retrait de la ville de Grenoble du Groupement d'Intérêt Public Culturel "Les Grands Ateliers de l'Isle d'Abeau".	

Mme BARACETTI	68-C 020	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Deuxième partie du programme de restauration - conservation 2009 du musée. Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) et à la Région Rhône-Alpes.	

Mme BARACETTI	69-C 003	AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre municipal : Signature d'un avenant à la convention d'utilisation de la salle Juliet Berto	

M. BRON	70-C 014	EDUCATION
Base de plein air d'Echarlière - Avenant de prolongation de la convention de location avec la SARL Bois de Lune.	

Mme DRULHON	71-C 010	SPORT
Conventions pluriannuelles avec les associations et autres organismes de droit privé : avenants financiers pour l'exercice 2010	

M. PILAUD
Mme DRULHON	72-C 021	SPORT
Animations sportives de montagne. Convention cadre entre la ville de Grenoble et les associations sportives et socioculturelles - Année 2010	

M. PILAUD	73-C 011	MONTAGNE
Convention cadre régissant les relations entre le Département de l'Isère et la ville de Grenoble en matière d'information montagne pour l'année 2009.	

M. PILAUD	74-C 015	MONTAGNE
Foulée Blanche 2010 à Autrans : convention de partenariat de la ville de Grenoble avec l'association La Foulée Blanche	

Mme VINCENT	75-C 022	JEUNESSE
Demande de subvention auprès de l'Etat (direction départementale de la jeunesse et des sports de l'Isère).	
Questure
M. DESTOT	76-G 001	RENDU ACTE
Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.